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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61629872201c88caf8c4e1a1

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

[M] [H] s'est tordu le genou gauche lors d'une chute dans son jardin. Il a fait le 12/08/2006 une échographie réalisée par M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66878cb105d6f7f678d48f9e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[D] a présenté, dans les suites de l'accident, un traumatisme du genou droit et son épouse une dermabrasion du nez, un traumatisme de l'épaule gauche et une dermabrasion du membre inférieur droit.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

62c52969a2c4236379079795

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le même jour, il a été examiné par le médecin du travail qui a émis un avis d'aptitude, mais en préconisant le port de genouillères, la mise à disposition d'un tapis mousse, lors du travail à genoux et

Source officielle
CA

5e Chambre

64a7b2673bcaf505db696bd1

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Le certificat médical initial du 23 mai 2017 fait état de 'douleurs du bassin- coude droit-épaule droite- genou gauche- pied gauche' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 31 mai 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d189

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Le 11 juin 2000, lors d'un match, il a été victime d'une entorse du genou droit. Il a été opéré pour une rupture du ligament croisé antéro-externe droit le 23 juin 2000.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e371fa67923f7882a2d

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

[T] est suivi depuis 2014 pour des douleurs chroniques rachidiennes, du genou droit et du coude gauche.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603720e5dace84baf166b524

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

[C] [Y] et la société Implants Industrie qui fabrique et / ou commercialise des prothèses chirurgicales pour les os, les hanches, les genoux et les épaules, sont en relations commerciales d'agence commerciale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89087

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Décrivant les séquelles, l' expert précise qu'il persiste, outre la perte de flexion du genou, un déficit de la cuisse gauche et surtout de la jambe gauche avec une cheville bloquée, boiterie, remaniement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac96

Appel

13 mai 2008

13 mai 2008

Monsieur X... souffrant d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale et d'une plaie du genou gauche avec section du tendon rotulien, ouverture articulaire et fracture parcellaire du condyle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c0

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

L'expert a fixé ce poste au taux de 10 % compte tenu des séquelles objectives en lien avec la lésion grave du genou subie par la victime.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE01972_20250128

Admin. Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

I D a alors uniquement autorisé les jeunes à se tremper les pieds, en exigeant qu'ils restent au bord du rivage, et qu'ils ne s'immergent pas au-dessus des genoux.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00167_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Il résulte de l’instruction qu’à la suite de son accident du 20 août 2016, Mme D... a subi un traumatisme à son genou gauche.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_21BX01540_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01002_20220429

Admin. Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Le 4 février 2015, une arthrolyse du genou gauche pour ostéomyélite chronique sur pseudarthrose a été réalisée au CH de Lannion.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910f3

Appel

3 février 2014

3 février 2014

Y...Xavier, salarié de la société SEIGNEURIE CARAIBES, s'est blessé au genou en tombant d'une échelle, alors qu'il préparait une commande dans l'atelier de l'entreprise.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68fc5ba8af64986e40f7c750

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

* * * DECISION Le 17 janvier 2023, Mme [S] [J], conductrice-receveuse auprès de la société [11], s'est cogné le genou contre une partie du tableau de bord en plastique de son bus, en voulant

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68806e695f0f6c8b435b1446

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

d'incapacité retenu et en raison de son départ à la retraite, l'allocation adulte handicapé attribuée en 2019 lui a été retirée le 1er février 2022 ; qu'elle souffre de plusieurs pathologies (arthrose du genou

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd9e64819da8b26001a68d8

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

I..., un contrat d'agent commercial pour la fourniture de prothèses de genou à différentes cliniques dans divers départements du nord de la France.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60364ce362ec6aae231b5628

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Le certificat médical initial du 20 septembre 2005 précisait ' vol plané sur la région du genou droit, douleur genou droite et lombaire ' et prescrivait un arrêt de travail jusqu'au 4 octobre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89089

Appel

6 mars 2007

6 mars 2007

M.Y..., âgé de 50 ans et demi lors de la consolidation, est, selon les termes mêmes du rapport d'expertise du Docteur A..., du fait de son IPP de 5 % (syndrome douloureux du genou gauche) inapte à exercer

Source officielle

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