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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
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10 juillet 2013
[M] [H] s'est tordu le genou gauche lors d'une chute dans son jardin. Il a fait le 12/08/2006 une échographie réalisée par M.
1ère CHAMBRE CIVILE
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4 juillet 2024
[D] a présenté, dans les suites de l'accident, un traumatisme du genou droit et son épouse une dermabrasion du nez, un traumatisme de l'épaule gauche et une dermabrasion du membre inférieur droit.
Sociale E salle 4
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29 avril 2022
Le même jour, il a été examiné par le médecin du travail qui a émis un avis d'aptitude, mais en préconisant le port de genouillères, la mise à disposition d'un tapis mousse, lors du travail à genoux et
5e Chambre
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6 juillet 2023
Le certificat médical initial du 23 mai 2017 fait état de 'douleurs du bassin- coude droit-épaule droite- genou gauche- pied gauche' et prescrit un arrêt de travail jusqu'au 31 mai 2017.
Cour d'Appel
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12 mars 2008
Le 11 juin 2000, lors d'un match, il a été victime d'une entorse du genou droit. Il a été opéré pour une rupture du ligament croisé antéro-externe droit le 23 juin 2000.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
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18 avril 2025
[T] est suivi depuis 2014 pour des douleurs chroniques rachidiennes, du genou droit et du coude gauche.
1ère chambre civile A
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4 juin 2015
[C] [Y] et la société Implants Industrie qui fabrique et / ou commercialise des prothèses chirurgicales pour les os, les hanches, les genoux et les épaules, sont en relations commerciales d'agence commerciale
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27 mars 2007
Décrivant les séquelles, l' expert précise qu'il persiste, outre la perte de flexion du genou, un déficit de la cuisse gauche et surtout de la jambe gauche avec une cheville bloquée, boiterie, remaniement
6253ca59bd3db21cbdd8ac96
13 mai 2008
Monsieur X... souffrant d'un traumatisme crânien avec perte de connaissance initiale et d'une plaie du genou gauche avec section du tendon rotulien, ouverture articulaire et fracture parcellaire du condyle
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3 avril 2013
L'expert a fixé ce poste au taux de 10 % compte tenu des séquelles objectives en lien avec la lésion grave du genou subie par la victime.
2ème Chambre
DCA_23VE01972_20250128
28 janvier 2025
I D a alors uniquement autorisé les jeunes à se tremper les pieds, en exigeant qu'ils restent au bord du rivage, et qu'ils ne s'immergent pas au-dessus des genoux.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00167_20251128
28 novembre 2025
Il résulte de l’instruction qu’à la suite de son accident du 20 août 2016, Mme D... a subi un traumatisme à son genou gauche.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_21BX01540_20240321
21 mars 2024
Le 16 décembre 2011, il a glissé dans un escalier dans l'enceinte de l'hôpital et a présenté une lésion méniscale interne du genou gauche, laquelle a nécessité une intervention chirurgicale et une longue
3ème Chambre
DCA_21NT01002_20220429
Le 4 février 2015, une arthrolyse du genou gauche pour ostéomyélite chronique sur pseudarthrose a été réalisée au CH de Lannion.
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3 février 2014
Y...Xavier, salarié de la société SEIGNEURIE CARAIBES, s'est blessé au genou en tombant d'une échelle, alors qu'il préparait une commande dans l'atelier de l'entreprise.
2EME PROTECTION SOCIALE
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24 octobre 2025
* * * DECISION Le 17 janvier 2023, Mme [S] [J], conductrice-receveuse auprès de la société [11], s'est cogné le genou contre une partie du tableau de bord en plastique de son bus, en voulant
Chambre 4-8b
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24 janvier 2025
d'incapacité retenu et en raison de son départ à la retraite, l'allocation adulte handicapé attribuée en 2019 lui a été retirée le 1er février 2022 ; qu'elle souffre de plusieurs pathologies (arthrose du genou
Chambre 3-1
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7 novembre 2019
I..., un contrat d'agent commercial pour la fourniture de prothèses de genou à différentes cliniques dans divers départements du nord de la France.
Sécurité sociale
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10 novembre 2015
Le certificat médical initial du 20 septembre 2005 précisait ' vol plané sur la région du genou droit, douleur genou droite et lombaire ' et prescrivait un arrêt de travail jusqu'au 4 octobre 2005.
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6 mars 2007
M.Y..., âgé de 50 ans et demi lors de la consolidation, est, selon les termes mêmes du rapport d'expertise du Docteur A..., du fait de son IPP de 5 % (syndrome douloureux du genou gauche) inapte à exercer
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