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1 006 résultats pour « Jacques Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

636b51811c306fdcd14a6621

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EXPRO, JCP DE NARBONNE N° RG 21/00115 APPELANT : Monsieur [G] [S] né le 29 Septembre 1970 à [Localité 10] (92) [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911339036b39a0de81ad

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

avocate au barreau D'ARIEGE INTIME Monsieur [F] [U] LES OMBRAGES [Adresse 4] [Localité 2] représenté à l'audience par Me Emmanuelle ASTIE, avocate au barreau de TOULOUSE substituant Me Jacques

Source officielle
CA

3e chambre civile

6789f6ff39ae1759ccf6062a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

N° RG 2019 002038 APPELANTE : SNC EIFFAGE ROUTE GRAND SUD, représentée par son directeur, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6799c767d0369362bfa17a70

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

de PERPIGNAN, avocat plaidant INTIMEE : Madame [J] [Y] veuve [X] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7] (49) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ROANNE a débouté Monsieur André X... de sa demande dirigéec/Monsieur et Madame Pierre Y

6253c8debd3db21cbdd867c3

Appel

15 mai 2003

15 mai 2003

BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP CHANTELOT, avocats au barreau de ROANNE INTIMES : Monsieur Pierre Y... et Madame Y... représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c19f

Appel

23 juillet 2008

23 juillet 2008

Jacques Y... ... ... représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué Monsieur Patrick Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c556

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Monsieur Claude Henri X... ... 40000 MONT DE MARSAN Monsieur Marcel Jean Jacques X... ... 40000 MONT DE MARSAN pris tant en leur nom personnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a3bd3db21cbdd85d57

Appel

9 janvier 2002

9 janvier 2002

TA - pris en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 2 avenue de l'Europe - SFP pièce 4702 - 94366 BRY SUR MARNE - Monsieur Jacques X... ... par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué assistés

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a780648121050008662cf9

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Gilles BIVER, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat plaidant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de55

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

S.A.R.L CAFE WHA Prise en la personne de son représentant légal Rue de la Marine Vieux Port 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Pierre-Henri

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6163014f4c6681071edf67d5

Appel

26 juin 2012

26 juin 2012

AVIVA ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-Jacques FANET, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : D0675 assistée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd65

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

Pierre Jean Henri Léonard X... C/ Mme Axelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

née le 03 Janvier 1964 à BRON (Rhône-69500) ... 75009 PARIS assistée de Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA, Me Gérard PICOVSCHI, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f367

Appel

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Pierre Henri X..., S. A. EPF PARTNERS, M. Olivier Y..., M. Daniel Z... C/ M. André A..., M. Yannick B..., Mme Mireille C..., M. Jean Claude D..., M. Pierre E..., M. Benoît F..., M.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdbf1ef6a818a12ac5467b1

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me AUCHE-HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6809c7575f55848ebdc1a091

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER-Postulant Ordonnance de clôture du 19 Décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905b3

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

avocat plaidant INTIMEE : SA LA POSTE anciennement LA POSTE, établissement public pris en la personne de sa direction locale de L'IMMOBILIER MONTPELLIER bât 11 Parc Club du Millénaire 1025 Rue Henri

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b21

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

JUPIN-ALGRINSCP DEBRAY-CHEMIN REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE DOUZE OCTOBRE DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Jacques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b9d

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Paul Y... ... 48140 MALZIEU FORAIN Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER SAS SOCIÉTÉ K PAR K Prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd9235a

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Appel d'une ordonnance rendue par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE SAINT PIERRE en date du 02 MAI 2014 suivant déclaration d'appel en date du 18 JUIN 2014 rg no 12/ 02541 APPELANT : Monsieur Henri

Source officielle

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