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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8986d
22 octobre 2007
22 octobre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab6
24 septembre 2007
24 septembre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par C.
Source officielleChambre Commerciale
6708c021445a086e2bcedcf7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 24/01192 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MFXK C1 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Hassan KAIS la SELARL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c79b5bda31367c908eb617
17 janvier 2023
17 janvier 2023
février 2021 APPELANTE : S.A.S. [4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Hassan KAIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d686
7 février 2011
7 février 2011
attribuait à Monsieur Meddy X... la jouissance du véhicule Renault Scénic, – constatait que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants mineurs, Maëva, née le 20 février 2002 et Kais
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d92
10 octobre 2017
10 octobre 2017
représenté par Me Marie luce BALME, avocat au barreau de CHAMBERY et Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE - =- =- =- =- =- =- =- =- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01056_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2025, le syndicat de copropriété Les Balcons de la Meije, représenté par Me Kais, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01467_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 janvier 2025, le syndicat de copropriété Les Balcons de la Meije, représenté par Me Kais, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03784_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Il n'a reconnu l'enfant Kais Meunier, né le 25 mars 2018, de nationalité française, que le 19 juin 2023, postérieurement à l'arrêté préfectoral du 8 juin 2023.
Source officielle21e chambre
631ade80f575634f1371f000
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Jugement rendu le 13 Août 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : AD Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Alicia PHILIBIN-KAYSER
Source officielleChambre commerciale 3-2
6676abc2bda5be661d8480ba
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Elle est détenue, notamment, par les sociétés Provestis (33,02%), Normart (14,13%), la Financière Kayser 511,78%) LM Invest France (1,91) et les co-fondateurs (25,62%).
Source officielleChambre civile
67908ccf1b5a79f7327054e8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Monsieur [F] [W] [C] [Adresse 10] [Localité 6] NAGICO INSURANCE COMPAGNY LIMITED [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle TAVERNY, avocat constitué au barreau de Martinique Me Michel EL KAIM
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf18
5 mai 2008
5 mai 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par C.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA02142_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés le 21 octobre 2024, le 18 février 2025 et le 28 avril 2025, la SA Allianz IARD, représentée par Me El Kaim, demande
Source officielle3e chambre
5fdc302767414c5425f827d7
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Adresse 2] 4/ Madame [H] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20170218 Représentant : Me Hassan KAIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897de
11 juin 2007
11 juin 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par O. COLENO, conseiller, et par E.
Source officielle1re chambre 2e section
625fa59c8361df277dc59a1a
19 avril 2022
19 avril 2022
de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Maître Tania HELENO, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 61 - Représentant : Maître Alicia PHILIBIN-KAYSER
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ecd
19 août 1999
19 août 1999
KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : A... MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO C... lors des débats: C.
Source officielle1ère chambre
6438f306a942a604f5e936e9
13 avril 2023
13 avril 2023
naissance 4] 1947 à [Localité 8] (43) [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Hassan KAIS
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd742f77035fb0bf7df2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[Localité 3] représentée par Mme [I] [J] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir général APPELANTE **************** S.A.S. [10] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Delphine KAYSER
Source officiellePage 29 sur 32