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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
65a23efe7ca18b0008e58359
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M Raoul CARBONARO, président de chambre M Gilles REVELLES, conseiller M Christophe LATIL, conseiller Greffier
Pôle 6 - Chambre 12
662c94feb787c4000862f6f5
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Monsieur Philippe BLONDEAU
6610e5ee74ef9f00086f667e
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
6610e5ee74ef9f00086f6684
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
6610e5ee74ef9f00086f668a
6610e5ef74ef9f00086f66b0
65336b5bbb40ec8318f31deb
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Gilles REVELLES, conseiller M Christophe LATIL, conseiller
65336b60bb40ec8318f31e05
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
65b4b0997ef77d000880b5b1
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL, Conseiller
Chambre 4-2
5fd9b732f809b0aceb200cbe
29 novembre 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian MAILLARD, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pascale PENARROYA- LATIL, avocat au barreau D'AIX-EN- PROVENCE Décision déférée
Cour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb39
25 avril 2008
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR Grosse délivrée à : BLANC LATIL TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de
6253caf8bd3db21cbdd8c916
13 juin 2008
MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : LATIL BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02417_20251124
24 novembre 2025
Il est constant que, le 2 décembre 2022, à l’occasion d’un cours de latin, C...
6e Chambre A
616263c010de15342de147a7
3 avril 2014
AVRIL 2014 N° 2014/205 Rôle N° 13/13232 [Y] [D] épouse [U] C/ [Z] [N] [F] [U] Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP LATIL
Chambre 1-7
5fd9a34df40c349692649963
19 décembre 2019
18/07761 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCMRG SAS MIDI MEUBLES C/ [C] [P] SARL ESPACE COIFFURE SELURL CHRISTINE RIOUX Copie exécutoire délivrée le : à : SCP LATIL
6253c8a1bd3db21cbdd85d00
6 décembre 2001
PONCHARDIER, avocat au barreau de Nice APPELANTE CONTRE SA JC DECAUX Prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est 17 rue Soyer BP Il 92523 NEUILLY CEDEX représentée par la SCP LATIL
6253c8f9bd3db21cbdd86dba
28 janvier 2004
capital de 16.025.898,03 euros, N° SIREN 557 350 253 immatriculée au RCS de PARIS agissant en la personne de son PDG en exercice demeurant et domicilié es qualité au siège social représentée par la SCP LATIL
6253c9cabd3db21cbdd893af
15 novembre 2007
barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMEE SA SWISS LIFE, venant aux droits de la STE SOCIAFRANCE et encore pris en son établissement de LILLE (59800) ..., demeurant ...CEDEX 08 représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER
6253cb01bd3db21cbdd8ca4d
17 octobre 2008
F. ", prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant 87, rue de Richelieu-75002 PARIS représentée par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me François
6253cb27bd3db21cbdd8cf4d
25 novembre 2008
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Jean-Louis RAMPONNEAU, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Véronique GODFRIN, avocat au barreau de GRASSE
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