CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525dd
16 avril 2024
] épouse [S] née le 15 Octobre 1945 à [Localité 24] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [B] [S] né le 28 Mai 1944 à [Localité 23] [Adresse 2] [Localité 6] représentés et assistés de Me Laurence
Chambre A - Civile
66863cebb1dbbe3bae6001ec
2 juillet 2024
SELARL ADEO - JURIS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 200100 Monsieur [V] [K] [Adresse 1] [Localité 9] Madame [S] [E] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 9] Représentés par Me Laurent
Chambre 4-8
64379d2e9477fe04f5cc624e
7 avril 2023
Rôle N° RG 21/14445 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIG4G URSAFF PACA C/ [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-marc SOCRATE - Me Laurent LAILLET
Cour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b363
19 mars 2008
Jugement du 09 MAI 2007- TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PYRENEES ORIENTALES- No RG 20600349 APPELANTE : CNAVTS 110- 112 rue de Flandres 75951 PARIS CEDEX 19 Représentant : Madame Laurence
6253cbadbd3db21cbdd8dfdb
31 mai 2011
X... devrait remettre en état ledit mur tel qu'il se trouvait avant insertion des pannes, * sur les vues créées condamné M.
6253c8c0bd3db21cbdd86290
6 mars 2002
a été mise en délibéré pour l'arrêt être rendu à l'audience de ce jour. ------ 0 ------ La société SOCOBA est propriétaire dans la copropriété LE VERCORS, sise 11 et 13 rue d'Alembert à GRENOBLE, de murs
Chambre Civile
69df22a0cdc6046d47481280
14 avril 2026
[K] - Les travaux de réfection du mur du cellier M.
Chambre 1-3
5fdc029f4f785826d67c6c16
10 janvier 2019
Me Laurent D... Me Sonia E...
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
631ad90339cffb4f1367441f
7 septembre 2022
Ces éléments, pris dans leur ensemble, laissent présumer l'existence d'une discrimination liée au sexe.
1ere Chambre Section 1
650bdee4beee0f8318b9741a
5 septembre 2023
Adresse 10] [Localité 5] Représentée par Me Philippe GOURBAL de la SELARL ACTU AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [T] [F] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Laurent
6253c94abd3db21cbdd87db4
26 janvier 2006
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la SCP KEIME GUTTIN JARRY, Avoués à la Cour - N du dossier 05000106 assistée de Maître Laurence
2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb4494d
4 octobre 2022
MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE TRIQUET-DUMOUL IN - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me BARRILE S.C.P.
626b8152d1fb03057d9a4fa7
27 avril 2022
ANTON de la SELARL ANTON LAURENT, avocat au barreau d'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 02 mars 2022, devant Madame Laurence de SURIREY, siégeant en vertu des articles 786 et 945-1 du code
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e092eb797effb070280
28 avril 2022
De plus, l'expert a noté l'absence de descente d'eau pluviale sur la gouttière qui se déverse en pied de mur mitoyen comme l'attestent les coulures et le verdissement important du mur séparatif des parcelles
Chambre 1-4
66ff8577a4ff9ec259c093ed
3 octobre 2024
2 cassures importantes du mur sud constituant le mur d'enceinte de la piscine . mur de soutènement de la terrasse et de la piscine : Importante cassure en partie haute du mur de soutènement de la terrasse
66a0990d2be3e083f4fad51c
23 juillet 2024
Lors du délibéré, au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, présidente de chambre et Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame
CHAMBRE CIVILE
69e9b076cdc6046d473829c1
22 avril 2026
aide juridictionnelle Totale numéro 2025-2939 du 05/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'[Localité 5]) domiciliés ensemble : CCAS [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Laurent
Chambre 1-11 référés
68eddabbc8f5ccbb77339a79
13 octobre 2025
domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Laurent-attilio
Sécurité sociale
60364ce362ec6aae231b5628
10 novembre 2015
[N] [R] représentée par Me Laurent SAUTEREL de la SELARL SAUTEREL, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Michaël GUILLE, avocat au même barreau INTIMÉE : CPAM DU RHÔNE Service contentieux
6253ca86bd3db21cbdd8b43e
13 mars 2008
recouvre" outre un local "WC" commun à usage privatif des occupants du bâtiment C, le passage unique et commun sous porche desservant l'accès aux lieux "ainsi que maints autre postes sur l'entretien, les murs
Page 29 sur 135