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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
64ae4b36a1775905dba3bcfe
11 juillet 2023
11 juillet 2023
avocat au barreau de PARIS APPELANTE ET : Monsieur [L] [Z] né le 29 Septembre 1967 à [Localité 11] ([Localité 7]) [Adresse 4] Le Courégant [Localité 6] Représenté par Me Martine CAMUS-ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92946
28 septembre 2015
28 septembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée Bolnet, conseiller, Madame Françoise Gaudin, conseiller, ARRET : Rendu sans audience et
Source officielle4e Chambre A
615e0e6dc25a97f0381f5667
12 décembre 2013
12 décembre 2013
avocats au barreau de TOULON INTIMÉ Monsieur [E] [K] né le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 3] (NORVÈGE) demeurant chez Madame [P] [Y] - [Adresse 5] représenté par la SCP BOISSONNET ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94922
9 juin 2020
9 juin 2020
Né le [...] à Roseau (DOMINIQUE) de nationalité dominiquaise demeurant Co Mme Y... K..., [...] [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163278f33484180ee7228ba
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Timon, soit 63.406,33 € TTC, et loyers restant dus au titre du contrat de location du 1/3/2001 relatif au rouleau Ammann, soit 40.704,26 € TTC ), en conséquence, de condamner la Selas Segard-Carboni à
Source officielle14e chambre
5fd872db43b615220bc3a2dd
10 décembre 2020
10 décembre 2020
ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 10 DÉCEMBRE 2020 N° RG 20/01692 N° Portalis DBV3-V-B7E-T2A7 AFFAIRE : LES AMIS DE LA TERRE FRANCE THE NATIONAL ASSOCIATION OF PROFESSIONNAL ENVIRONMENTA-LISTS
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dc8
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Monsieur Ernest DAHOME (Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd9118b
20 février 2014
20 février 2014
MJ/ XFB demande en partage ou contestations relatives au partage Grosse délivrée à Maître Jean-Louis ROUSSEAU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 20 FEVRIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd91386
31 mars 2014
31 mars 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a05
18 août 2014
18 août 2014
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Françoise Gaudin, conseiller, Mme Marie-josée Bolnet, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f4a
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc20bd3db21cbdd8f32f
12 mars 2012
12 mars 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, rapporteur, M. Jacques FOUASSE, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.
Source officielleChambre Etrangers - JLD
665abaee97d5920008107ffc
24 avril 2024
24 avril 2024
[K], brigadier chef de la police aux frontières qui a formulé des observations CONSEILLER DELEGUE : Jacques ROUSSEAU, désigné par ordonnance du premier président du 19.12.2023 GREFFIER : Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9bb
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94177
12 mars 2018
12 mars 2018
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielle8e Chambre A
616243c91217cad6c01649fb
7 mai 2014
7 mai 2014
la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEES SARL ACCORD COMPAGNIE IMMOBILIER, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me Ludovic ROUSSEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9043b
11 mars 2013
11 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90442
11 mars 2013
11 mars 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907fa
24 juin 2013
24 juin 2013
Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Françoise Gaudin, conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard Rousseau,
Source officielleAvis
CADA:20171930
22 juin 2017
22 juin 2017
secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le recteur de l'académie de Nantes à sa demande de communication des documents suivants dans le cadre du refus de son affectation au lycée Joseph Roussel
Source officiellePage 29 sur 3602