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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b843
12 mars 2008
12 mars 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marcel FOULON, président Monsieur Renaud BLANQUART, conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61627778a2bc6369e8386d92
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Tribunal de Grande Instance d'EVRY Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Frédéric CHARLON, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61635159a2ead9ed860b6f8d
17 novembre 2010
17 novembre 2010
CHARDON-BOUQUEREL, avocat au barreau de Paris, toque : D0442 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6163d5b5c8005eb80ab945de
20 janvier 2010
20 janvier 2010
- signé par Monsieur Marcel FOULON, président et par Madame Lydie GIRIER-DUFOURNIER, greffier auquel la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f896
12 juin 2012
12 juin 2012
Gabriel A..., Mme Marcelle F... épouse A... et/ ou M. Julien A..., - à Paris- 6o-..., susceptibles d'être occupés par M. Serge X... ou Mme Edith Y... épouse X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf4
27 avril 2011
27 avril 2011
CSA CONSULTING en la personne de son représentant légal 37 rue Marcel Dassault 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Hasna BELGHITI-BOULET, avocat au barreau de PARIS APPELANT ***********
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cda
2 novembre 2007
2 novembre 2007
LE PRÉFET DU CHER, domicilié en cette qualité : Préfecture du Cher, Pôle juridique interservices Place Marcel Plaisant, B.P. 624 18020 BOURGES CEDEX non comparant, non représenté INTERVENANT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616343f588dc29ccde27f0a7
26 janvier 2011
26 janvier 2011
MARTIN-CHICO ET ASSOCIES, avocats au barreau de Bordeaux COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
616250f0929f6bffa995b2e2
3 juillet 2014
3 juillet 2014
décision : Contradictoire NOUS, Odette-Luce BOUVIER, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Patricia PUPIER, Greffière lors des débats et de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6162c5141e6e05567349089a
5 décembre 2012
5 décembre 2012
PARIS 03 - RG N° 11-09-0006 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Joëlle BOURQUARD, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleChambre Sociale
644b63cbc51457d0f882de25
27 avril 2023
27 avril 2023
Localité 2] Représentée par Madame [L] [D], en vertu d'un pouvoir général INTIMEE : S.A.S. [4] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivia COLMET DAAGE de l'AARPI MARVELL
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62f34a3d82b27805d4d3c101
26 juillet 2022
26 juillet 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : AARPI MARVELL AVOCATS CPAM DE [Localité 4] EXPÉDITION à : SASU [5] MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Pôle
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6538b4117ffc2c8318ee0100
24 octobre 2023
24 octobre 2023
PARIS - RG n° 2021018565 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleChambre 1-11 OP
6a113b60cdc6046d47a6aa73
22 mai 2026
22 mai 2026
Rôle N° RG 22/12233 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ7T2 Société AFUL DES MARINES DE [Localité 1] C/O AZUR VAR IMMO C/ Alain-David POTHET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marielle
Source officielle1re chambre civile
69e85e65cdc6046d47196137
21 avril 2026
21 avril 2026
- les margelles en pierre reconstituée ou en ciment moulé et les deux margelles d'angle qui sont constituées d'un seul bloc, et qui sont positionnées aux deux extrémités de cette longueur de piscine
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6034e8d877740d1381e9b43c
6 septembre 2016
6 septembre 2016
, toque : P0337 INTIMÉE LA SCI TINA, représentée par son gérant domicilié audit siège N° de SIRET : 449 572 254 00042 [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée et assistée de Me Caroline MARCEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
697b039fcdc6046d47113ef2
28 janvier 2026
28 janvier 2026
MARCEL ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleChambre Sociale
5fdd365596d1e59f3129c205
28 septembre 2018
28 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 29 Juin 2018 : CONSEILLER RAPPORTEUR : Monsieur Laurent MARCEL, Conseiller, conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile,
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3ac
3 avril 2012
3 avril 2012
Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 23748 Décision déférée à la Cour : jugement du 17 novembre 2010- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 09/ 04713 APPELANTS Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f4a
13 mai 2000
13 mai 2000
Paul, né le xx xxxxxxxxxx à MARSEILLE de Marcel X... et de Y...
Source officiellePage 29 sur 65