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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
68f1d26de5a8ebce715483f0
16 octobre 2025
EMMAYLI, RCS de [Localité 6] n°531598688, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL
Pôle 4 - Chambre 1
6033776c9270a02ba1543e39
9 juin 2017
PARIS, toque : D0457 SOCIETE AEI DIAGNOSTIC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au [Adresse 3] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Pôle 4 - Chambre 2
5fdd10a25d88877aaf968fc9
10 octobre 2018
. - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me B... avocat au barreau de PARIS, toque: A 780 INTIME Syndicat des copropriétaires
Pôle 5 - Chambre 4
6000579cabba2e6baac450ef
13 janvier 2021
5] N° SIRET : 419 695 341 (CRETEIL) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Pôle 5 - Chambre 3
6162c5141e6e055673490892
14 novembre 2012
représentée par la société UFG REAL ESTATE MANAGERS - UFG REM, prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Pôle 5 - Chambre 8
6162d674a2a5768a176c5579
27 novembre 2012
INTIMEES SELARL SMJ MAITRE CHAVANNE DE DALMASSY ES QUALITE DE LIQU IDATEUR SOCIETE COOPERATIVE APPROVISIONNEMENT [Adresse 7] [Localité 8] représentée et assistée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Cour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d23
30 janvier 2002
Dans leur rapport, daté du 3 septembre 2001, le Professeur MOISAN et le Docteur Z..., du Centre Hospitalier de NANTES, ont conclu que M. Y... était le père biologique d' Océane.
6163fdd6b83ec65bfc4454b7
23 février 2010
APPELANTES SARL SOCOFINANCE prise en la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN
6253cd7bbd3db21cbdd937db
9 décembre 2016
No Siret : B 692 004 120 Ayant son siège au 185 boulevard Malesherbes-75017 PARIS Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050
Pôle 4 - Chambre 6
6871ecfa542d85a267f3c743
11 juillet 2025
MOYRAND-BALLY en qualité de mandataire liquidateur de la société DEVILLETTE ET CHISSADON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 10
Pôle 6 - Chambre 1- A
63d37adbd1bc2605de4b4baa
25 janvier 2023
paritaire de CPH MEAUX section RG n° F 18/00439 DEMANDERESSE A LA SAISINE Mme [H] [U] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 3] née le 19 Janvier 1973 à [Localité 5] (95) représentée par Me Alexis MOISAND
6253cc06bd3db21cbdd8ee2a
6 décembre 2011
Michaël DAHAN (avocat au barreau de PARIS), toque : E 31 DÉFENDEURS EN INTERPRÉTATION INTIMES Madame Brigitte A... épouse B... ... 75116 PARIS représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN
Pôle 1 - Chambre 5
63c1097bbf9fd47c90a13c27
12 janvier 2023
GREENSHIP GAS [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Et assistée de Me Amélie CARRON de l'AARPI PRIAM, avocat plaidant
Pôle 6 - Chambre 8
6864beb0f8541312a816c54c
1 juillet 2025
441 681 Représentée par Me Michael FONTES-ALEXANDRE, avocat au barreau d'ALBI Greffier lors des débats : Sila Polat ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Sandrine Moisan
6253cd94bd3db21cbdd93bbc
5 mai 2017
Représentés tous deux par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistés sur l'audience par Me Clément CARON de la SELARL HELIOS AVOCATS, avocat
61629f7435a5d4e0c2ddc9e7
27 mars 2013
ASSURANCES venant aux droits de la MRA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 7] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Pôle 4 - Chambre 9
6162da76dda066944ee0e8f4
28 juin 2012
déférée à la Cour : Jugement du 19 Mai 2011 -Tribunal d'Instance de MELUN - RG n° 1110002606 APPELANT Monsieur [O] [W]-[I] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN
Pôle 5 - Chambre 10
61631c5348f63659ca90a5e2
14 septembre 2011
Décembre 2009 -Tribunal de Commerce de MELUN - RG n° 2009/959 APPELANTE SARL BFKHOUMAME VIANDES représentée par son gérant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP REGNIER-BEQUET-MOISAN
61638ef10d12e998c06d9d5b
21 janvier 2011
droits des Mutuelles Régionales d'Assurances 'MRA' prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 21] [Adresse 21] [Localité 9] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET-REGNIER BEQUET MOISAN
Pôle 4 - Chambre 3
6164027e80759c6f2497f9f8
22 octobre 2009
INTIMEE SCI BERAUD MONTMORENCY prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] [Localité 4] représentée par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN
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