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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

60371d78f78d76b7a8663637

Appel

8 juin 2015

8 juin 2015

[Adresse 25] [Adresse 25] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Olivier BEAUGRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : D0457 SARL ALTER NEGO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

627ca8344781dc057dee7b14

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[T] comptable de la société Negro confirme qu'aucun règlement n'est parvenu à ce jour des factures depuis décembre 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d398

Appel

24 novembre 2009

24 novembre 2009

CASTEL ET FROMAGET, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social Zone Industrielle BP 22 32501 FLEURANCE représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

68f71370cbf3d85a0c71eb4a

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

agissant en la personne du Directeur Général de l'AGS, Monsieur [T] [F], dûment habilité à cet effet, domicilié au CGEA IDF Ouest, sis [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Hélène NEGRO-DUVAL

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdd1a5f2b00d983fbed8b1d

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

G... de la SCP ERIC NEGRE, MARIE F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2e8

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 Septembre 2007, devant : Monsieur NEGRE, Président Monsieur PETRIAT, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f5f9

Appel

27 avril 2012

27 avril 2012

. ... ... 97220 LA TRINITE représentée par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Elisabeth Y... ... 97230 SAINTE-MARIE représentée par Me Malika NEGRE-JEAN-CHARLES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

65321b309e4ea48318f5aecf

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

JEANNE M [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jérôme BERTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J126 substitué par Me Sébastien NEGRE Y BOUDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0748

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162677c12fe6a3e85a6c794

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

- signé par Madame Irène CARBONNIER, président et par Mme Aline NEGRE greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

C. RELAIS H prise en la personne de son représentant légalc/Monsieur Didier X

6253c9b7bd3db21cbdd891db

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

BORDEAUX, Intimé, rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique le 25 Octobre 2006, devant : Madame Monique CASTAGNEDE, Président, Monsieur Roger NÈGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e134

Appel

26 février 2010

26 février 2010

Monsieur X... ... 97212 SAINT-JOSEPH représenté par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMEE : CENTRE DE GESTION ET D'ECONOMIE RURALE DE LA MARTINIQUE-CEGER 175 rue Case Négre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff0d

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

APPELANTE : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA MARTINIQUE ET DE LA GUYANE, poursuites et diligences de son représentant légal Rue Case Nègre Place d'Armes 97232 LE LAMENTIN représentée

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d149ccb8fa004f57da223

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

INTIMEE : SAS BGB prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb23002316e0ca849054

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Tribunal Judiciaire de NARBONNE N° RG 20/00995 APPELANT : Monsieur [Y] [R] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 12] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d0f

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

INTIMEES : SCI LES JARDINS FLEURIS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fca5e3998640d432798488d

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

SARL DOMANESS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 16] [Adresse 11] [Localité 8] Représentée par Me Marie-Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

1° Chambre B

5fda6f34383403b8a28f34bd

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 8] [Localité 15] Représentée et assistée par Me Eric ANDRES, avocat plaidant, avocat au barreau de LYON et par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163abee379f4722fa1c5316

Appel

13 septembre 2010

13 septembre 2010

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163ca1976640886b9a725a6

Appel

23 mars 2010

23 mars 2010

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b3

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Marie E..., Elisaveta F..., EGLISE ORTHODOXE RUSSE, Antonilda H..., et autres RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE

Source officielle

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SIREN 813206745Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

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NEGREPELISSE MOTOCULTURE

SIREN 951216076Greffe du Tribunal de Commerce de montauban

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