Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
651fa4d6c601f08318991448
5 octobre 2023
5 octobre 2023
- Présence de film sur chariot dans la salle de charge ` - Présence de film au sol et au niveau du muret dans la salle de charge - Prise à plat non respecté - RIA et extincteurs bloqué par des palettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d19c25a97f0381f4bb6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Cet espace privilégié prendra la forme d'un emplacement exclusivement affecté aux produits du fournisseur et devra comporter les bandeaux ou affichettes apposés sur les palettes fournies par le fournisseur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524efc8e837eda8a61d6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Y] fabriquait des demi palettes (avec un marteau) et en tapant fort il a ressenti une douleur dans le coude droit », déclaration accompagnée d'un certificat médical initial du 19 juillet 2012 diagnostiquant
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b432
11 septembre 2007
11 septembre 2007
représentés par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assistés de Me HOUSSEMAINE VERGNE, avocat au barreau d'ALENCON A.
Source officielleChambre 4-4
6274ba8a2799a9057d5dcdeb
5 mai 2022
5 mai 2022
Nous ne pouvons tolérer ce comportement, dans la mesure où nous vous avons, à de très nombreuse reprises, rappelé la procédure applicable pour l'ouverture de cartons et le dé-filmage de palettes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94f8b787c4000862f65b
26 avril 2024
26 avril 2024
son lieu de travail le 3 juillet précédent, que celui-ci a déclaré auprès de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-et-Marne (ci-après désignée 'la Caisse') en ces termes « en tirant des palettes
Source officielle2ème Chambre
668f76c89b65e642c5878526
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Les plots en plastique étaient conditionnés sur des palettes en bois qu'il s'agissait de transférer depuis la semi-remorque restée sur la voie publique (route d'[Localité 8]) jusqu'à une zone de stockage
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68709e387c3ffdb9560b07af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il résulte de ces mêmes éléments que la salariée a également été dans l'obligation de manipuler et de déplacer des palettes de marchandises d'au moins 500 kg sans équipement de protection et sans pouvoir
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fda9b35a30cf92b7c289f3e
13 juin 2019
13 juin 2019
Soutenant que la société [Y] la privait de la faculté que lui donnait le bail d'accéder avec ses palettes, le matin entre 9h et 11h, par la terrasse du restaurant, dans la réserve dont elle avait la jouissance
Source officielle12e chambre section 2
60361e4e7e031181f6f07e23
15 décembre 2015
15 décembre 2015
l'augmentation des tarifs non négociés à compter du 1er janvier 2013, - retenu la somme de 9 473,10 euros HT correspondant aux erreurs de paramétrage de la société Mailodis entre des factures à la palette
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61609a4254c6ec55cf7100ec
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Leroy Merlin France la somme de 20.121,26€ (vingt mille cent vingt et un euros et vingt-six centimes) avec intérêts au taux légal à compter de la date d'assignation, correspondant au prix de 1379 palettes
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02570_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 août 2023, la société anonyme (SA) Eau du Ponant, représentée par Me Palos, demande à la Cour : 1°) Dire et juger la société Eau du Ponant
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7d0
29 avril 2008
29 avril 2008
barreau de CAEN Madame Annick Z... ... 14000 CAEN La Compagnie d'assurances MACIF 2, rue de Pied de Fond 79000 NIORT prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP PARROT
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c766
3 septembre 2008
3 septembre 2008
Greffier, lors des débats : Mme Hélène LILE PALETTE ARRET : - réputé contradictoire ; -prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle12e chambre
635237bb8c924eadffcc4aa6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Cela signifierait que le prix départ usine passerait de 267 €/1000 à 255 €/ Le coût du fret reste le même puisque la livraison se fera par 15 palettes'». - le mail de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d23a
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Lors d'un arrêt du véhicule avant Douvres, dans la nuit du 28 au 29 octobre 2004, 10 des 14 palettes composant le chargement ont été dérobées.
Source officielleChambre 4-6
63c2564f0bfda47c90075e76
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[O] chargeait au dépôt de l'entreprise, il avait à sa disposition pour les marchandises supérieures à 800'kg un tire palette électrique, que pour les opérations de livraison chez le client, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63660b5dbb0cef7f74279338
4 novembre 2022
4 novembre 2022
et acheminer les palettes avec un transpalette manuel ou électrique de la zone de stockage.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
627df8d00d41e0057d43e429
12 mai 2022
12 mai 2022
Vous faites également preuve d'une désinvolture intolérable, vous conduisant à interroger vos collègues sur les palettes à utiliser ou commettre des erreurs grossières de colisage alors que cela relève
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
696a4438cdc6046d478761c5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
- préparation de commandes, palettisation et filmage de palettes, réception et stockage de marchandises: port de charges, positions à genoux. » Ses principaux employeurs ont décrit ses activités de
Source officiellePage 29 sur 119