Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY01341_20230808
8 août 2023
8 août 2023
la provision accordée à la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne mais il convient d'ajouter 72,15 euros hors taxe pour la réparation d'un pneu de tractopelle, 4 000 euros pour le remplacement de 80 palox
Source officielleChambre 3-2
5fd9ae6c77d584a321bb668c
12 décembre 2019
12 décembre 2019
récoltes 2009/2010 et à la liquidation d'une astreinte en cours, - 150 056 euros au titre d'un prêt accordé à la société MAS DAUSSAN, - 14 847 euros au titre d'un trop payé, - 2 400 euros au titre de pallox
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87331
21 janvier 2005
21 janvier 2005
Maryse née le xxxxxx xxxx à VERSAILLES (78) Filiation ignorée Esthéticienne, de nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant 9, Place Saint-Antoine de Padoue - 78150 G...
Source officielle1ère Chambre
6162c5171e6e0556734908ba
23 février 2012
23 février 2012
Par ailleurs, il présentait une ptose de l'oeil droit ainsi qu'une excessive pâleur, signes d'anémie qui a justifié une oxygénothérapie à son arrivée à l'hôpital de [Localité 7], sachant que les hémorragies
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
consistant en la construction de trois bâtiments constitués d'une salle de tri chargement, d'une salle de stockage frigorifique de pommes de terre et d'un hangar de stockage de caisses en bois dites " pallox
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00739_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
B, représenté par Me Paloux, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il rejette le surplus de ses demandes ; 2°) faisant droit à ces demandes, d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2021
Source officielle4eme Chambre Section 1
64437d58823e6dd0f8bf8209
21 avril 2023
21 avril 2023
Cette réunion avait pour but de 'recadrer 'Mme [O] à laquelle il était notamment reproché de ne pas s'être occupée le 24 mai 2017, d'un chauffeur qui venait chercher des palox, alors que selon la salariée
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
63d379f0d1bc2605de4b48b9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
443 370,52 euros correspondant à une partie du parc matériel, aux améliorations culturales sur environ 53 ha 55 a, au corps de ferme situé à [Localité 17], au bâtiment de forçage des endives et à 450 pallox
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT03484_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
- et les observations de Me Palos, pour la SAS Financière des Eparses. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
631ade42f575634f1371eede
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Thibaut BONNEMYE, avocat au barreau de PARIS, toque : G0726 INTIMEE SARL MAG OPTIC [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jean-françois PATOU
Source officielle5ème Chambre
696f2c37cdc6046d47f474d2
16 janvier 2026
16 janvier 2026
avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR AU REFERE : Madame [V] [F] née le 25 Mai 1967 à [Localité 10], de nationalité française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Juliette BERNARD LE PAROUX
Source officielleChambre 1-6
5fda6b7d7606fab4d75aacbd
4 juillet 2019
4 juillet 2019
victime d'un saturnisme infantile diagnostiqué à l'âge de quatre ans, - le 28 mai 2011 le docteur [K] qui l'a examiné dans le cadre du service de la protection maternelle et infantile a relevé une pâleur
Source officielle1re chambre 1re section
5fda83cb79dc480f5b55ba13
25 juin 2019
25 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, président, Madame Anne LELIEVRE, conseiller, Madame Nathalie LAUER, conseiller, Greffier
Source officielle1re chambre 1re section
5fdb48517a85a12639132635
26 mars 2019
26 mars 2019
de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 29 octobre 2018, Madame Nathalie LAUER, conseiller, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Alain PALAU
Source officielle1re chambre 1re section
5fd94c5ee930be347431947c
3 mars 2020
3 mars 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87031
30 octobre 2003
30 octobre 2003
Constatant vers 18h30 une pâleur et une aggravation de son état de santé, le Docteur Christian H... faisait intervenir le SMUR pédiatrique qui arrivait à 18h55 et pratiquait une réanimation intensive sur
Source officielle1re chambre 1re section
60321b5a0970dd52d7703a54
13 avril 2018
13 avril 2018
Calmann BELLITY, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2018, Monsieur Alain PALAU
Source officielle1ere Chambre Section 1
6260f96c6d9e13277d6e3a18
19 avril 2022
19 avril 2022
N'ayant pas de succession familiale, nous avons décidé de réaliser les actifs du Gaec parc de matériel et ensemble de palox) au profit de l'Earl de Merlane'.
Source officielle2ème chambre
695dfd4f75782d5f060b717a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
A la livraison, la Sas Cancel Fruit Distribution a constaté que 36 «'palox'» de kiwis contenaient des fruits gelés et a fait dresser aussitôt un constat d'huissier pour établir son préjudice.
Source officielleChambre A - Civile
63be62d013ef607c90ab634c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
une vente de bibelots, vaisselle, livres, meubles, chaises, étagères, tables, vêtements, coussins, couvertures, rideaux, caisses pommes en bois, réserve d'eau 1 000 l, bibelots tous modèles en bois, palox
Source officiellePage 29 sur 33