défaillante, Société ORANGE (ORLÉANS/FLEURY/LA FERTE/ST JEAN DE BRAYE) prise en la personne de son représentant légal [...] [...]

22 heures par semaine, puis de 25 à compter du 01- 01- 1996, - à compter de 1998, et parallèlement à cet emploi de collaborateur chez Mo B..., elle a été embauchée par le cabinet d' avocats associés PELET

[P] [E] [N], de sorte que le commissaire de justice ne peut y pénétrer qu'avec son autorisation ou avec une autorisation légale, à savoir une ordonnance.

JKM [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Pauline BOULARD, avocat au barreau de LYON APPELANT Madame [G] [B] épouse [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Fetta BOUZERD, avocat au

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 18 Février 2022 Appelante : Société FEAR OF GOD Société de droit américain, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège,

. -=-=-=-=-=-=-=-=- Attendu que, par acte du 8 juillet 2009, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Peclet-lac du Lou-Chavière (PLC) a fait assigner la Sci des Aravis, propriétaire de plusieurs

collectivités territoriales et de l'immigration — - communication des notes suivantes rédigées à l'attention du cabinet du ministre et concernant l'activité de sécurité incendie : 1) la note du préfet PERRET

née le 17 Décembre 1957 à BASTIA ... 20290 BORGO ayant pour avocat Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA M. René Jean X...

BPCE IARD Représentée par Me Emmanuel PELTIER de la SELARL HORIZONS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 230491 S.A.R.L.

[V] [O] né le 01 Mai 1971 à TURQUIE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocat au barreau de LYON, toque : 485 Mme [S] [E] épouse [O] née

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte PELTIER

PELLETIER, greffier de chambre FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES M.

PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.

PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.

PELLETIER, greffier de chambre FAITS ET PROCÉDURE M.

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Séverine FERRE-GUITTENY - Me Quentin PELLETIER

Localité 5] demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/001108 du 06/08/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Nouméa) Représenté par Me Thérèse PELLETIER

LA GRANDE RUELLE Représentant : Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 03 octobre 2023 Nous,Véronique

H] [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 7] Syndicat SUD DES SERVICES POSTAUX PARISIENS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Représentés par Me Benoît PELLETIER

Représentée par Maître Jacques MONTA de la SELEURL Jacques MONTA Avocat à la Cour, avocat au barreau de PARIS, toque : D0546 Ayant pour avocat plaidant Maître Virginie PLICHARD substituant Maître Thierry PELLETIER