dans le désert, sur sol mou, et non sur des routes européennes, - que pour autant, le vendeur l'a présenté comme un véhicule de luxe et de grand confort, adapté à tout trajet, - que les premiers juges

Roux, rapporteur public, - les observations de Me Claveau, représentant la commune de Mimet et Me Ranson, représentant M. C... ainsi que Mme A....

dégradation du véhicule constaté lors de sa reprise, - condamner la société AMG Autos et Mme [T] in solidum, ou qui mieux le devra, à rembourser la somme de 1.259,96 € au titre des frais de mise en route

L'article R. 412-6 du code de la route dispose que "I.

administratif de Nîmes d'annuler la décision par laquelle le maire de la commune de Châteauneuf-de-Randon a implicitement rejeté sa demande du 12 novembre 2019 tendant à la réfection du pont reliant la route

[O] exposait que le véhicule aurait été confié à la SAS CHABOT SPORT ATLANTIQUE après être tombé en panne le 5 décembre 2022, affichant un voyant rouge "anomalie moteur", que la défenderesse aurait alors

X... n'explique pas comment, alors que le conducteur du poids-lourd a admis rouler à environ 80 km/ h, il a pu rattraper le poids-lourd et le heurter par l'arrière alors qu'il prétend avoir roulé qu'à

[K] [L], salarié de la société Delta route, a entrepris de regonfler un des pneus du diable à l'aide d'un pistolet gonfleur.

[V] d'avoir volontairement manqué à ses obligations de sécurité et fait peser un risque certain sur lui-même ainsi que sur les autres usagers de la route et sur le matériel mis à sa disposition.

ROUGER, président et par M.

2019, le maire de la commune d’Isneauville a retiré le permis d’aménager tacite accordé à la SNC Monceau Exploitation pour la création d’un lotissement de six lots situé sur les parcelles AK 52 à 55 route

, en empruntant notamment des routes de montagne.

Cet usage a été mis en place depuis 1973 afin, de rétablir une certaine égalité de traitement entre les salariés ne travaillant pas en roulement et les salariés travaillant en roulement. M.

Cet usage a été mis en place depuis 1973 afin, de rétablir une certaine égalité de traitement entre les salariés ne travaillant pas en roulement et les salariés travaillant en roulement.

Cet usage a été mis en place depuis 1973 afin, de rétablir une certaine égalité de traitement entre les salariés ne travaillant pas en roulement et les salariés travaillant en roulement.

Cet usage a été mis en place depuis 1973 afin, de rétablir une certaine égalité de traitement entre les salariés ne travaillant pas en roulement et les salariés travaillant en roulement.

Cet usage a été mis en place depuis 1973 afin, de rétablir une certaine égalité de traitement entre les salariés ne travaillant pas en roulement et les salariés travaillant en roulement.

d'instruire l'affaire, qui ont entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX

les effectifs des salariés en contrat à durée déterminée et leur répartition par service sur les hôpitaux du groupe Mondor ; 2) les effectifs des salariés par grade et par service de l'Hôpital Emile Roux

X... est tombée en panne suite à une défaillance de ce circuit ; Que la facture établie par la société SIAL AUTOMOBILES NISSAN-SEAT, à AVALLON, confirme que les travaux nécessaires à la remise en route