Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
5fca322d9c3644b39432cdf1
26 novembre 2020
26 novembre 2020
5] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20190983 Représentant : Me Marc VACHER
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02341_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 2 juin 2022, le centre hospitalier de la Dracénie, représenté par Me Vallar, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de l’appelante la
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90351
3 décembre 2012
3 décembre 2012
représentée par la SELARL de GRESLAN LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE sis 12 rue Mérano, représenté par son Syndic l'Agence AXONE 15 rue Louis Blériot-Anse Vata-98800 NOUMEA représenté
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22005_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
B, agriculteur, exploite une installation d'extraction de sable jaune, à usage agricole, qu'il commercialise auprès d'élevages de chevaux et de vaches sur les parcelles cadastrées section B nos 75 et 76
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03365_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
Il ressort également du bordereau de localisation pour l’aide aux bovins allaitants et laitiers signé par Mme K... le 18 janvier 2019 que, pendant la période de détention obligatoire, ses vaches et génisses
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03036_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que le GAEC Jeanningros exerce une activité d'élevage de vaches laitières, soumise à déclaration au titre de la rubrique 2101-2 c de la nomenclature des installations classées
Source officielle2ème chambre
695dfd4f75782d5f060b717a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
SETEC [Adresse 20] [Localité 1] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE - DUVERNEUIL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Marc BERNIE de la SELARL
Source officielle1ere Chambre Section 1
627b563176c5d9057df80313
9 mai 2022
9 mai 2022
barreau de TOULOUSE INTIME Organisme POLE EMPLOI OCCITANIE est représenté par son directeur régional [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68f07f4a47396eb608bc0686
15 octobre 2025
15 octobre 2025
ces faits lors de l'enquête interne, résumant ainsi sa situation au sein du secrétariat : " Je suis traitée de tous les noms dès que je sors du bureau, j'entends de la part de [D] "espèce de grosse vache
Source officielle1ère Chambre
6316e501dd8d194f138d4dad
5 septembre 2022
5 septembre 2022
APPELANTE : SA SOCIÉTÉ DES PLASTIQUES ET INDUSTRIES LORRAINE (SPIDELOR), prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me François VALLAS
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
626b8174d1fb03057d9a5133
28 avril 2022
28 avril 2022
de pâture et qu'elles font partie d'un vaste ensemble de pâtures manoirs ; qu'elles sont ainsi contigües à son corps de ferme et à ses bâtiments d'élevage tant bovin que volailler ; qu'il élève 70 vaches
Source officielle2ème Chambre
6708c016445a086e2bcedc41
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Cette cloche, installée sur un bâtiment privé, ne peut pas s'apparenter aux sonneries traditionnelles émanant du clocher d'une église, et encore moins à celles des cloches équipant les vaches ou les moutons
Source officielleChambre Sociale
687b2a1fe24ceec1d00d8fbc
18 juillet 2025
18 juillet 2025
INJECTOR, demeurant [Adresse 1] / SUISSE représentée par Me Xavier VALLA, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 907 ancien et 805
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8671a2a1858e05800c2d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
principales dirigées contre la société MAAF Assurances M. et Mme [D] soutiennent que l'effondrement de leur haie est intervenue à la suite de la tempête Bella du fait des dommages causés par les vaches
Source officielleChambre Commerciale
65a8d75ce12c85000874b0ee
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[H] [A] derrière la cuisse avec un nerf de vache d'environ 60 à 70 centimètres : 'Je suis arrivé derrière lui avec le nerf. Quand je lui ai porté le coup, il s'est retourné, le couteau à la main.
Source officielle4ème chambre commerciale
68f3209679ac4fbe1d877753
17 octobre 2025
17 octobre 2025
VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean ANTONY de la SELARL QUORUM ANTONY, Plaidant, avocat au barreau de LYON substitué par Me Sophie VACHER
Source officielleChambre A - Commerciale
6a168334cdc6046d47117fa9
26 mai 2026
26 mai 2026
[L] [U], installé en tant qu'exploitant agricole depuis 1986, a créé l'EARL des Chollières courant 2007, exploitant 203 ha dont 152 ha en cultures de vente et un cheptel composé de 60 vaches allaitantes
Source officielle1ère Chambre D
5fdbb1ee986a0f911f67f32e
7 février 2019
7 février 2019
Monsieur [M] a repris l'exploitation des époux [I], à savoir 67 vaches et un taureau, 30 veaux, 10 veaux femelles ainsi que l'ensemble du matériel agricole.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
616398d59c0939beba85f4b5
27 janvier 2010
27 janvier 2010
Le rapport d'enquête du 23 septembre 2003 a constaté que Monsieur [S] [O] élevait encore 5 vaches allaitantes, 5 jeunes et un veau qu'il venait d'acheter pour élever.
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888b6
10 octobre 2006
10 octobre 2006
que concernant le gîte rural, le dossier ne comprend encore qu'un compromis de vente ; Attendu que sur les ventes de cheptel mort et vif, les factures s'échelonnent du 30 septembre 2000 pour les vaches
Source officiellePage 29 sur 41