Arnaud Willi Aurélien Y...

C/ Arnaud Z..., Sandra A... épouse Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Janvier 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

le 05 Mars 1968 à LA GARENNE COLOMBE (92) de nationalité Française ... 34130 MAUGUIO représenté par la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants assisté de Me Arnaud

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue, le 24 Octobre 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

X... avait confirmé avoir accepté son poste de chef de groupe achats, lors d'un entretien le 3 janvier 2003 avec un haut responsable de l'entreprise, Arnaud Z..., et qu'il était mal venu de se plaindre

Décembre 2010, RG 11/ 10/ 132 Appelante la Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'ANNECY CENTRE OUEST, dont le siège social est situé 5 Avenue Berthollet-74000 ANNECY représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD

COUSIN, avocat au barreau de RENNES Monsieur [C] [D] [O] [Z] né le 27 Avril 1983 à CLAMART (92) Chez Mme [U] [K] veuve [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Arnaud COUSIN, avocat

Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Monsieur [K] [J] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 et Me Arnaud

[M] devant le tribunal de grande instance de St Denis en sa qualité de caution solidaire du prêt professionnel accordé à la SELARL Arnaud- Lexipolis le 28 juillet 2016 pour le voir condamné au versement

Rôle N° RG 22/10112 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXZJ [A] [B] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent ARNAUD

Eric PANTOU, avocat au barreau de Paris DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE L'ESSONNE Ordre des avocats [Adresse 4] [Localité 2] Non comparant et représenté par Me Arnaud

Me Nadine J..., SCP ERMENEUX-ARNAUD- CAUCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE n° 2017/M-161 en date du 21 Novembre 2017

NOVEMBRE 2016 Bm N° 2016/ 652 Rôle N° 15/16592 SCI CLAIRE FONTAINE SARL BEVAL C/ [G] [P] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Rôle N° 16/01913 URSSAF DES BOUCHES DU RHONE C/ FIVA FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Grosse délivrée le : à : Me Jean-louis BOISNEAULT Me Vincent ARNAUD

TOULOUSE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assistée de Me Françoise CALAZEL, avocat au barreau de TOULOUSE SYNDICAT DE COPROPRIETE RESIDENCE LE WILSON II 10 bis rue Arnaud

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Anne ARNAUD

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame BRETON, président Madame ARNAUD-PETIT, conseiller Madame DUFAU, conseiller Greffier lors des débats

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame BRETON, président Madame ARNAUD-PETIT, conseiller Madame DUFAU, conseiller Greffier lors des débats :

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame BRETON, président Madame ARNAUD-PETIT, conseiller Madame DUFAU, conseiller Greffier lors des débats :