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2 128 résultats pour « déplacement lié à une intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_21PA02487_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

En 2015, il a déclaré 3 118 euros.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff32fcdc6046d478973ac

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme [X] a déclaré sa créance à la procédure collective, déclaration qui a fait l'objet d'une contestation.

Source officielle
CA

Chambre sociale

615e0de1c25a97f0381f5022

Appel

12 février 2015

12 février 2015

Sur les souffrances endurées : « les souffrances endurées peuvent être estimées à 5/7 compte tenu des deux interventions chirurgicales, de la rééducation intensive et de la souffrance psychique et morale

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162dcfecadecb9ef7c7e057

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

[U] [P] a subi trois interventions chirurgicales, respectivement les 9 avril 2001, 10 septembre 2001 et 18 mars 2002, réalisées à l'hôpital [4] par le docteur [J], l'ablation du matériel étant intervenue

Source officielle
CA

17e chambre

6260f97d6d9e13277d6e3a42

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Sur la rupture : Le salarié fait valoir que le licenciement est intervenu en raison de sa maladie, consécutive à de graves problèmes de santé entraînant une intervention chirurgicale cardiaque en janvier

Source officielle
CA

3e chambre

60342e21b600c71fe8f7f071

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Une nouvelle intervention chirurgicale d'évacuation et de drainage s'est déroulée le 11 février 2009. Elle est retournée à son domicile le 25 février 2009.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02848_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

D'autre part, s'il ressort des documents produits par l'intéressée que Mme A s'est vu diagnostiquer un cancer du col de l'utérus en décembre 2022 ayant nécessité des interventions chirurgicales en mai

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00998_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Il a été hospitalisé dans une clinique à Rouen du 8 au 13 février 2015 pour une intervention de rétablissement de la continuité digestive.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a5e633183e2ee17738

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[K] [V] justifiait en tout état de cause une intervention chirurgicale ou à défaut une procédure de radiologie interventionnelle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915ab

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

chirurgicale lourde mais inefficace en novembre 2010 ; que les suites de cette intervention se sont avérées complexes avec l'apparition d'une septicémie et d'une infection post pneumotectomie entraînant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f906

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Rodrigue, qu'il a du subir à nouveau, une intervention chirurgicale pratiquée à la Clinique « les Eaux Claires », le 10 novembre 2008, et qu'il a consulté un spécialiste de la main à la « Clinique Victor

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02668_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

Il soutient que : - à titre principal, il n'a pas commis de faute dès lors que l'intervention chirurgicale a été faite dans des délais que la littérature médicale considère comme normaux, contrairement

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21297_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que Mme A, qui présentait une lombosciatique chronique L5 gauche depuis plusieurs mois, a subi, le 10 septembre 2018, une intervention chirurgicale consistant en une exérèse

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04629_20241003

Admin. Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

que les risques liés à la technique d'embolisation avaient été expliqués à la patiente et à sa famille ; quand bien même il y aurait eu un manquement à l'obligation d'information, elle aurait choisi l'intervention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Attendu qu'au titre des antécédents l'expert a relevé, outre la plaie par arme blanche en 1976, les multiples interventions chirurgicales ci-dessus relatées et la coloscopie et fibroscopie en 1989 : -

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd291ab6f402920f1ea6e0

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

L'indication chirurgicale de pose de la prothèse était licite, compte tenu de l'arthrose évolutive présentée, l'intervention a été préparée et réalisée selon les règles de bonne pratique.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01573_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

D à 5 sur une échelle de 1 à 7, compte tenu de la " lourde chirurgie de transplantation ", des " biopsies hépatiques multiples, ponctions d'ascite ", de l'" impotence liée au retard à l'intervention sur

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6312eef62e6a8e4f13ca615b

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Selon lui, la coxarthrose qui a rendu ces interventions nécessaires est liée à une dysplasie de hanche dont elle est l'évolution naturelle et attendue.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdbd412700df4b306312b3a

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

[V] et une anesthésie loco-régionale programmée ; * le 15 mai 2006, à son réveil après l'intervention, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cd8

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

Le 28 avril 2004, Monsieur Jacques X...a subi, au Centre Hospitalier de Niort, une intervention chirurgicale aux fins de mise en place d'une prothèse totale de hanche droite.

Source officielle

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