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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA02487_20230705
5 juillet 2023
En 2015, il a déclaré 3 118 euros.
1ère chambre civile A
6a0ff32fcdc6046d478973ac
21 mai 2026
Mme [X] a déclaré sa créance à la procédure collective, déclaration qui a fait l'objet d'une contestation.
Chambre sociale
615e0de1c25a97f0381f5022
12 février 2015
Sur les souffrances endurées : « les souffrances endurées peuvent être estimées à 5/7 compte tenu des deux interventions chirurgicales, de la rééducation intensive et de la souffrance psychique et morale
Pôle 2 - Chambre 2
6162dcfecadecb9ef7c7e057
14 octobre 2011
[U] [P] a subi trois interventions chirurgicales, respectivement les 9 avril 2001, 10 septembre 2001 et 18 mars 2002, réalisées à l'hôpital [4] par le docteur [J], l'ablation du matériel étant intervenue
17e chambre
6260f97d6d9e13277d6e3a42
20 avril 2022
Sur la rupture : Le salarié fait valoir que le licenciement est intervenu en raison de sa maladie, consécutive à de graves problèmes de santé entraînant une intervention chirurgicale cardiaque en janvier
3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
Une nouvelle intervention chirurgicale d'évacuation et de drainage s'est déroulée le 11 février 2009. Elle est retournée à son domicile le 25 février 2009.
5ème chambre
DCA_23VE02848_20241219
19 décembre 2024
D'autre part, s'il ressort des documents produits par l'intéressée que Mme A s'est vu diagnostiquer un cancer du col de l'utérus en décembre 2022 ayant nécessité des interventions chirurgicales en mai
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00998_20250507
7 mai 2025
Il a été hospitalisé dans une clinique à Rouen du 8 au 13 février 2015 pour une intervention de rétablissement de la continuité digestive.
Chambre 1-6
633fc2a5e633183e2ee17738
6 octobre 2022
[K] [V] justifiait en tout état de cause une intervention chirurgicale ou à défaut une procédure de radiologie interventionnelle.
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915ab
14 mai 2014
chirurgicale lourde mais inefficace en novembre 2010 ; que les suites de cette intervention se sont avérées complexes avec l'apparition d'une septicémie et d'une infection post pneumotectomie entraînant
6253cc3bbd3db21cbdd8f906
25 juin 2012
Rodrigue, qu'il a du subir à nouveau, une intervention chirurgicale pratiquée à la Clinique « les Eaux Claires », le 10 novembre 2008, et qu'il a consulté un spécialiste de la main à la « Clinique Victor
DCA_22DA02668_20240514
14 mai 2024
Il soutient que : - à titre principal, il n'a pas commis de faute dès lors que l'intervention chirurgicale a été faite dans des délais que la littérature médicale considère comme normaux, contrairement
2ème chambre
DCA_22TL21297_20240507
7 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A, qui présentait une lombosciatique chronique L5 gauche depuis plusieurs mois, a subi, le 10 septembre 2018, une intervention chirurgicale consistant en une exérèse
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04629_20241003
3 octobre 2024
que les risques liés à la technique d'embolisation avaient été expliqués à la patiente et à sa famille ; quand bien même il y aurait eu un manquement à l'obligation d'information, elle aurait choisi l'intervention
6253caccbd3db21cbdd8c1c6
3 septembre 2008
Attendu qu'au titre des antécédents l'expert a relevé, outre la plaie par arme blanche en 1976, les multiples interventions chirurgicales ci-dessus relatées et la coloscopie et fibroscopie en 1989 : -
5fdd291ab6f402920f1ea6e0
4 octobre 2018
L'indication chirurgicale de pose de la prothèse était licite, compte tenu de l'arthrose évolutive présentée, l'intervention a été préparée et réalisée selon les règles de bonne pratique.
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01573_20240402
2 avril 2024
D à 5 sur une échelle de 1 à 7, compte tenu de la " lourde chirurgie de transplantation ", des " biopsies hépatiques multiples, ponctions d'ascite ", de l'" impotence liée au retard à l'intervention sur
6312eef62e6a8e4f13ca615b
1 septembre 2022
Selon lui, la coxarthrose qui a rendu ces interventions nécessaires est liée à une dysplasie de hanche dont elle est l'évolution naturelle et attendue.
5fdbd412700df4b306312b3a
24 janvier 2019
[V] et une anesthésie loco-régionale programmée ; * le 15 mai 2006, à son réveil après l'intervention, M.
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21 juillet 2017
Le 28 avril 2004, Monsieur Jacques X...a subi, au Centre Hospitalier de Niort, une intervention chirurgicale aux fins de mise en place d'une prothèse totale de hanche droite.
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