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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02647_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

B a subi au centre hospitalier de Creil, relevant du groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), une intervention chirurgicale consistant en la résection de ce névrome de Morton.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00440_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

chirurgicale pour y remédier et à ses suites, ce qui conduit à diminuer au même taux la perte de chance de survie à la dissection aortique.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ce01b5a79f7327055d4

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La [12] fait observer pour sa part que l'état de santé de l'appelante a présenté contrairement à ses assertions, une évolution favorable depuis une intervention chirurgicale intervenue en septembre 2021

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

69fc2a2acdc6046d47e2fed8

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Cette preuve par la vidéo, nous démontre que c'est bien vous qui avez agi et donc volé cette patiente durant son intervention chirurgicale.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03603_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

suites ont été favorables et n’appellent qu’une surveillance.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00410_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Un scanner a mis en évidence un hémopéritoine, traité chirurgicalement à 8 h 15.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdabbef77441c4d4d0db373

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Il ajoute que la clinique lui avait interdit de pratiquer des interventions chirurgicales à l'exception de césariennes.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a1e6634cdc6046d47caba35

Appel

31 mai 2026

31 mai 2026

Il sera dès lors jugé que la préfecture, après un examen approfondi de la situation de M.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00914_20230202

Admin. Appel

2 février 2023

2 février 2023

chirurgicale.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00280_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Sur cette période de 45 jours, trois sont liés à l’intervention elle-même, et la période restante aux séquelles de l’intervention sur sa vision.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00754_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Il a été transféré en unité de surveillance continue et a subi une intervention chirurgicale le 16 mai 2013, révélant une perforation de l'anse grêle, qui a été refermée. Malgré ces soins, M.

Source officielle
CA

3e chambre

6031f0bd309c562936bb00fc

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Roger X... a alors introduit la présente instance, reprise par ses trois enfants Fiona, Vanessa et Alexandre après son décès le [...], afin d'obtenir la mise en 'uvre des garanties prévues au contrat.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01839_20240729

Admin. Appel

29 juillet 2024

29 juillet 2024

Lors d'une consultation en chirurgie orthopédique au sein de cet hôpital, le 4 avril 2016, une hernie discale L3-L4 venant comprimer la racine a été diagnostiquée, et une intervention chirurgicale de "

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

60325d0f677071923a93217a

Appel

19 février 2018

19 février 2018

L'état de santé de [E] [L] s'est aggravé à partir de 2004 : plusieurs interventions chirurgicales sur les membres inférieurs ont entraîné de nombreux arrêts de travail, et [E] [L] a été licencié pour inaptitude

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a8d269e12c85000874aea8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Au moment des faits, Monsieur [T] était en arrêt de travail depuis le 16 juillet 2014, suite à une intervention chirurgicale au niveau de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00227_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

chirurgicale dont il a bénéficié, que la présence habituelle de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02076_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Aux termes du dernier alinéa du même article : " () les présidents des formations de jugement des cours peuvent (), par ordonnance, rejeter (), après l'expiration du délai de recours () les requêtes d'appel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f054

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[T] a subi une intervention chirurgicale suite à laquelle des séances de kiné régulières étaient nécessaires.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

69f2e484cdc6046d470c5c40

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

chirurgicales pour des hernies discales.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03125_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Réanimé une seconde fois après cette intervention au décours de laquelle il a présenté un nouvel arrêt cardiaque, il a été transféré en service de réanimation où il est demeuré 48 jours, avant un retour

Source officielle

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