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AND
OR
NOT
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02647_20240123
23 janvier 2024
B a subi au centre hospitalier de Creil, relevant du groupe hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO), une intervention chirurgicale consistant en la résection de ce névrome de Morton.
2ème chambre
DCA_24TL00440_20260217
17 février 2026
chirurgicale pour y remédier et à ses suites, ce qui conduit à diminuer au même taux la perte de chance de survie à la dissection aortique.
Chambre Sociale
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10 janvier 2025
La [12] fait observer pour sa part que l'état de santé de l'appelante a présenté contrairement à ses assertions, une évolution favorable depuis une intervention chirurgicale intervenue en septembre 2021
Sociale C salle 3
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30 avril 2026
Cette preuve par la vidéo, nous démontre que c'est bien vous qui avez agi et donc volé cette patiente durant son intervention chirurgicale.
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03603_20251230
30 décembre 2025
suites ont été favorables et n’appellent qu’une surveillance.
2ème chambre (formation à 3)
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2 mars 2023
Un scanner a mis en évidence un hémopéritoine, traité chirurgicalement à 8 h 15.
CHAMBRE SOCIALE A
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22 mai 2019
Il ajoute que la clinique lui avait interdit de pratiquer des interventions chirurgicales à l'exception de césariennes.
Chambre des Rétentions
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31 mai 2026
Il sera dès lors jugé que la préfecture, après un examen approfondi de la situation de M.
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00914_20230202
2 février 2023
chirurgicale.
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Sur cette période de 45 jours, trois sont liés à l’intervention elle-même, et la période restante aux séquelles de l’intervention sur sa vision.
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
Il a été transféré en unité de surveillance continue et a subi une intervention chirurgicale le 16 mai 2013, révélant une perforation de l'anse grêle, qui a été refermée. Malgré ces soins, M.
3e chambre
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31 mai 2018
Roger X... a alors introduit la présente instance, reprise par ses trois enfants Fiona, Vanessa et Alexandre après son décès le [...], afin d'obtenir la mise en 'uvre des garanties prévues au contrat.
3ème chambre
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29 juillet 2024
Lors d'une consultation en chirurgie orthopédique au sein de cet hôpital, le 4 avril 2016, une hernie discale L3-L4 venant comprimer la racine a été diagnostiquée, et une intervention chirurgicale de "
Pôle 2 - Chambre 3
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19 février 2018
L'état de santé de [E] [L] s'est aggravé à partir de 2004 : plusieurs interventions chirurgicales sur les membres inférieurs ont entraîné de nombreux arrêts de travail, et [E] [L] a été licencié pour inaptitude
2ème Chambre
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16 janvier 2024
Au moment des faits, Monsieur [T] était en arrêt de travail depuis le 16 juillet 2014, suite à une intervention chirurgicale au niveau de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche.
6ème chambre
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18 juillet 2023
chirurgicale dont il a bénéficié, que la présence habituelle de M.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02076_20240326
26 mars 2024
Aux termes du dernier alinéa du même article : " () les présidents des formations de jugement des cours peuvent (), par ordonnance, rejeter (), après l'expiration du délai de recours () les requêtes d'appel
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22 octobre 2024
[T] a subi une intervention chirurgicale suite à laquelle des séances de kiné régulières étaient nécessaires.
Chambre pôle social
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28 avril 2026
chirurgicales pour des hernies discales.
1ère chambre - formation à 3
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19 juin 2025
Réanimé une seconde fois après cette intervention au décours de laquelle il a présenté un nouvel arrêt cardiaque, il a été transféré en service de réanimation où il est demeuré 48 jours, avant un retour
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