Certaines des factures du traiteur Ô Divin Plaisir sont datées d'un lundi, or, la société produit la capture d'écran des horaires d'ouverture de ce traiteur dont il ressort qu'il est fermé les dimanche

remonter à la source du traitement réalisé.

La société [1] [J] et fils rétorque : -que M.

La feuille de pointage de Mme [G] [DV] note que, le 26 septembre 2017, elle était en repos et qu'elle a travaillé de 18 à 21 heures au sujet de la « mise en place pour le 27, outre le traitement d'un dossier

Localité 5] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie SERGENT de la SELARL DELRAN BARGETON DYENS SERGENT ALCALDE, avocat au barreau de NIMES Ordonnance de clôture du 30 Septembre 2024, révoquée

Aux termes de l'article L3171-2, alinéa 1 du code du travail, lorsque tous les salariés occupés dans un service ou un atelier ne travaillent pas selon le même horaire collectif, l'employeur établit les

Rapporté à l'analyse de l'état parcellaire dressé par la société l'Atelier Foncier SARL, géomètres-experts, au mois de septembre 2012 sur commande de la commune de [Localité 25] (sa pièce n°14), que la

Il conserve une raideur marquée du poignet avec le port permanent d'une attelle et limitation globale de tous les mouvements avec en raidissement du pouce gauche et une douleur du genou ressentie à la

; en effet les salariés de cette dernière société se sont inquiétés lors de ces essais du 'dégagement d'odeurs toxiques nuisant à la santé de l'injecteur et des personnes assistant aux tests', ont remarqué

[V], mécanicien, qui témoigne que le salarié 'se rendait régulièrement dans son centre pour combler le manque d'effectif au bureau et à l'atelier.

[F] qui aurait rétorqué : « je te vire, tu dégages. Je ne peux plus te blairer, tu laisses tes affaires et ton véhicule de fonction ici ».

[Z] [R] rétorque que la convention de forfait en heures doit être écartée, que sa demande de paiement des heures supplémentaires a justement été accordée par Conseil de prud'hommes, dans la mesure où la

A titre subsidiaire si les conclusions et pièces ne devaient être rejetées Révoquer l'ordonnance de clôture intervenue le 22 Octobre 2024 Rouvrir le cas échéant les débats et en tout état de cause :

Celui-ci lui a rétorqué que «'s'il n'était pas content il devait se casser'». M. [K] décrit la suite de l'altercation devant l'entrée du hall côté extérieur': M. [R] a traité M.

droit de passage de cette jouissance, sont concédés à titre purement temporaire et deviendront l'un et l'autre caducs dès que l'élargissement par la ville de [Localité 19] de la [Adresse 23], suivant le tracé

[G]; celui-ci démontrant qu'il s'est attelé à cette tâche par la production d'un courriel en date du 30 décembre 2016 dans lequel le salarié fait un compte-rendu détaillé d'un travail de la salariée et

L'intimée justifie (pièces numéros 58 à 62 son dossier) avoir procédé à la vente bradée de son stock en raison de la fermeture de l'atelier de la [Adresse 1].

[A], qui a modifié le tracé la veille, soit le 4 septembre et que si M.

au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - l'infirmer pour le surplus et débouter l'intimée de toutes ses demandes, fins et conclusions, - appliquer les principes consacrés par les traités

Lors de l'entretien précité, il a été constaté que vous ne parveniez pas à traiter vos tickets et que ceux-ci restaient en souffrance alors que le Support Client a des engagements à traiter les tickets