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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00489_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A, représenté par Me Achou-Lepage, conclut au non-lieu à statuer sur la requête de M. et Mme D ainsi qu'à son rejet et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à leur charge au titre de l'article L.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02676_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
A, représenté par Me Achou-Lepage,conclut aux mêmes fins que ses précédentes écritures.
Source officielleChambre sociale 4-5
65aa3130009f81000890dd30
18 janvier 2024
18 janvier 2024
par le Conseil de Prud'hommes Formation de départage de NANTERRE N° Section : I N° RG : F 19/01648 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELEURL SELARLU CABINET SLIM BEN ACHOUR
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91049
30 janvier 2014
30 janvier 2014
Loyer HT 15.296¿ Alarme HT 4.700¿ Transfert véhicules HT 3.000¿ Pompage des cuves HT 1.896¿ Devis BOJDA HT 69.847¿ (dépose de clôture et dépose d'un portail coulissant, pose et dépose support d'achoppement
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13d
10 décembre 2007
10 décembre 2007
BARBANCE-DURAND, greffier, N 06/05457 N 204/2007 ENTRE : SARL OLIVIER, représentée par Me François ACOU, es qualité de liquidateur amiable ... 81200 MAZAMET REQUERANTE, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13f
10 décembre 2007
10 décembre 2007
BARBANCE-DURAND, greffier, N 06/05456 N 203/2007 ENTRE : Société MONTLAUR GRAULHET DISTRIBUTION, représentée par Me François ACOU, ès qualité de liquidateur amiable ... 81200 MAZAMET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00251_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 janvier 2023 et 8 novembre 2024, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la SARL Vanhove, représentée par Me Achou-Lepage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00631_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 16 février 2021 et un mémoire enregistré le 4 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Achou-Lepage, demande à la cour, dans le dernier état de
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04890_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 16 décembre 2019, la SARL Groupe Victoria, représentée par Me Achou-Lepage, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63119dc66f0d304f138e5f03
1 septembre 2022
1 septembre 2022
ISSEY MIYAKE EUROPE [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Slim BEN ACHOUR, avocat au barreau de PARIS, toque: C1077 S.A.R.L.
Source officielleChambre 8
64437b7c823e6dd0f8bf7ff9
21 avril 2023
21 avril 2023
Nature de l'affaire : contestation d'honoraires d'avocat Maitre Mohamed Aachour, avocat inscrit au barreau de Strasbourg est intervenu au soutien des intérêts de Monsieur [O] [Y] à la demande
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA05504_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
A, représenté par Me Achour, demande à la Cour, en application des dispositions des articles L. 911-4 et R. 921-1 et suivants du code de justice administrative, d'assurer l'exécution de l'arrêt du 24 septembre
Source officielle15e chambre
63ca434e9066fd7c90fc298d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
rendu le 09 Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : 17/01000 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Slim BEN ACHOUR
Source officielle6e chambre
5fd9f37320a6cd3444914004
24 octobre 2019
24 octobre 2019
de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : Référé N° RG : 18/00072 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 25 Octobre 2019 à : - Me Slim BEN ACHOUR
Source officielle6e chambre
5fd9f37420a6cd3444914006
24 octobre 2019
24 octobre 2019
de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : Référé N° RG : 18/00070 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 25 Octobre 2019 à : - Me Slim BEN ACHOUR
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04165_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire ampliatif, enregistrés les 12 septembre et 4 novembre 2022, Mme D, représentée par Me Achour, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04886_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 décembre 2019 et 3 février 2021, la SARL Groupe Victoria, représentée par Me Achou-Lepage, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02149_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
devant la cour : Par une requête, un mémoire et des pièces enregistrés les 27 août 2024, 27 février 2025 et 28 février 2025, l’Association de défense de la pointe du Cap Ferret , représentée par Me Achou-Lepage
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01717_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A, représenté par Me Achou-Lepage, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 28 février 2019 ; 2°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire
Source officielleChambre sociale 4-3
65aa3075009f81000890dcd2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Avril 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : AD N° RG : 19/00691 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Slim BEN ACHOUR
Source officiellePage 3 sur 14
ACHOUR, Yassine
31/07/2026
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ACHOUR SAMHI, Mohammed
30/07/2026
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Achouitar El Ghammouzi, Oussama
30/07/2026
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ACHOUI, Nolan, Giorgio, Lahcène
30/07/2026
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Achoui, Anissa
26/07/2026
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