Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6034be4d8a795ba9932ae9fe
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
6035170b22134442e850dbea
21 juin 2016
21 juin 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Elle expose que l'employeur ne démontre pas qu'elle aurait placé la dite bouteille dans son véhicule, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd8891b
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Maître Alain F..., Notaire aux Riceys (Aube) a établi un projet d'état liquidatif le 18 mars 1999 et dressé un procès-verbal de difficultés le 31 mars 1999.
Source officielleChambre Sociale
65a0f789383a880008fd08e9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Aussi, le vendredi, vous avez rangé les six bouteilles destinées à l'entretien au sein du restaurant.
Source officielleChambre 3-1
627df67d0d41e0057d43e086
12 mai 2022
12 mai 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 mai 2022.
Source officielle1ère chambre
66878cfb05d6f7f678d4935c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'autres bouteilles de vin et spiritueux ont été trouvées dans le garage, les caves et au rez-de-chaussée de la maison.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MH2V S.A.R.L. L'ODYSSEE ALL TO RENTc/S.A
65375f53974d258318454fc9
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le 04 juillet 2018, la société L'Odyssee All To Rent a confié le véhicule à un garagiste, la société Bacchi Bouteille devenue depuis la société Chopard Esterel, qui, après avoir démonté la boîte de vitesse
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92266
14 septembre 2006
14 septembre 2006
C. de 01 a 01 ca constitue un bien propre à Monsieur Maurice X..., - Dit que Monsieur Maurice X...ne justifie pas des règlements effectués à l'aide de fonds propres, - Dit que le stock de bouteilles
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0ed
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Manquaient un magnétoscope, du matériel de sonorisation (enceintes, amplificateurs, micros, etc), 6 jeux de lumière et 76 spots ainsi que 721 bouteilles d'alcool.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Société CIVILE DU CHATEAU BATAILLEY S.A.S. BORIE MANOUXc/Société AREAS DOMMAGES
63cb92b89c02507c9078dcbf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
En 2018, la société Borie-Manoux a fait état de retours de clients concernant un goût bouchonné de certaines bouteilles du millésime 2012.
Source officielle12e chambre section 2
6034d2e2c50fadbcfa52fe6c
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
6035a6e57a60cb0ad89b1daf
22 mars 2016
22 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
603635de057bfd98028840e7
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934bd
6 septembre 2016
6 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
603654b08f611db590833c14
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Elle affirme que l'interface photographiée par l'huissier est celle qui allait avec cette jumelle et qu'elle est celle développée en commun, montée sur la jumelle commandée en 2004.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61626b9ae62f7c490f224ef5
7 novembre 2013
7 novembre 2013
domicilié audit siège en cette qualité Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 Assistée de Me Alain
Source officielle1ère chambre sociale
696a7485cdc6046d478d083c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Il fait également état d'une bouteille d'eau versée sur la tête de M. [P] parce qu'il s'était trompé de tasse à café. Il indique enfin qu'un supérieur a dit à M.
Source officielleChambre 3-1
634658fdc024d1adffef742d
11 octobre 2022
11 octobre 2022
MONTPELLIER Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 11 Octobre 2022 Nous, Marie-Christine BERQUET, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93adf
20 mars 2017
20 mars 2017
REQUETE Monsieur Philippe X... ... 06400 CANNES Dispensé de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Vathana BOUTROY-XIENG
Source officiellePage 3 sur 12