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58 résultats pour « Alexandre DUCQ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

60338c9a6ebade3f98bb437a

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

COSTIL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0507 Monsieur [A] [S] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] né le [Date naissance 4] 1960 à [Localité 6] Représenté par Me Coralie-Alexandra

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb0e

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

à la Cour assistée de Me Albert B..., avocat au barreau de BASTIA Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 14 Boulevard Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

6014f03b705f330eb91d6211

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur François THOMAS, Président, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Monsieur Bruno NUT, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fd7c11cdc6046d47041e4c

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

elle-même venant aux droits de la CA CONSUMER FINANCE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 5], [Localité 6]-Duché

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b84

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentée par Me Guillaume DAUCHEL de la SELARL Cabinet SEVELLEC, avocat au barreau de PARIS, toque : W09 et par Me Daniel DUCO, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉES SARL LINKSTONE ASSET MANAGEMENT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

62172d8f2709eb7900faf8ac

Appel

23 février 2022

23 février 2022

avocat au barreau de PARIS, toque : J151 ayant pour avocat plaidant : Me Rose-Karine GHEBALI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0608 Madame [R] [L] épouse [J] née le 14 novembre 1949 à Bar le Duc

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

68fb977f11af6ba0065f3918

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

N° RG : 23/06667 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.10.2025 à : Me Asma MZE de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Aude ALEXANDRE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44d80cdc6046d472f5ae6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Rôle N° RG 22/05675 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJH2N [U] [Q] [A] [P] épouse [Q] C/ [J] [L] Copie exécutoire délivrée le : 30 Avril 2026 à : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff49

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

barreau de MARTINIQUE Madame Guissana Z... épouse Y... ... 97228 SAINTE-LUCE représentée par Me Georges A..., avocat au barreau de MARTINIQUE Mademoiselle Chantal A... ... 97224 DUCOS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a22596ccdc6046d4737aafd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

siège N° RCS de CRETEIL : 612 004 853 [Adresse 16] [Localité 12] Représentant : Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 - N° du dossier E000CCUP Plaidant : Me Alexandre

Source officielle
CA

2ème Chambre

69f1955ecdc6046d47ed6404

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : Madame [P] [M] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

683fd4d59fc9cbe0b56b1077

Appel

14 août 2024

14 août 2024

LACLIM demeurant [Adresse 11] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre DUCH, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63be63dd13ef607c90ab6700

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

: [Adresse 4] (QATAR) prise en la personne de ses représentants légaux, Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Asssistée par Me Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f33e

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

barreau de BASTIA et Me Albert PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES Prise en la personne de son représentant légal en exercice 14 Boulevard Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

60327e44963afdb244d073c9

Appel

23 janvier 2018

23 janvier 2018

composée de : Monsieur François LEPLAT, Conseiller faisant fonction de Président , Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

12e chambre

603273535bfb4aa797f04a86

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

6] [Adresse 7] défaillante SARL THIBAUT DE PONNAT venant aux droits de Mme [E] [I] [K] [D] veuve [G] aux termes de l'acte notarié de vente du 09 Mai 2017 dressé par Me [T] [X], Notaire à Bar le Duc

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca5eb3a35f8545b3ced3df

Appel

10 novembre 2020

10 novembre 2020

Il apparaît en l'espèce, comme le font remarquer les services fiscaux que les statuts au 27 mai 2007 qui sont publiés sur le portail juridique du Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg sur internet

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68e743233940dd585f4f763a

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Benoît DEVIGNOT, Conseiller, substituant la Présidente de chambre regulièrement empêchée, Présidente de chambre, et par Monsieur Alexandre VAZZANA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise

Source officielle