[F], coordinateur le weekend, a assisté à « plusieurs des altercations » et constaté de « multiples altercations verbales » entre Mmes [B] et [S], intervenant « lorsque le ton montait ».

n'a donné lieu de part et d'autre qu'à des blessures légères, chacun repartant de son côté, - les coups de la deuxième altercation sont les plus sérieux, deuxième altercation due à la volonté d'en découdre

Il est constant que le 18 novembre 2021, une violente altercation physique a eu lieu entre M.

L'AUDIENCE Monsieur [G] [Q] [S] s'oppose à la publicité des débats, Il a été donné lecture des réquisitions de madame l'avocat général, Monsieur [G] [Q] [S] déclare : - 'J'ai eu une altercation

D a été classée sans suite ; face à l'absence de toute certitude concernant cette altercation, le doute aurait dû lui profiter ; - en tout état de cause, la seule altercation du 29 janvier 2021 est insuffisante

A..., qui a bien été témoin des faits, que l'altercation ayant opposé Nicolas X... à M.

et n'a pas entendu les propos tenus ; l'enregistrement de la fin de l'altercation qu'il a transmis au service des ressources humaines n'a pas été examiné ; - la commune a souhaité retenir des faits

et n'a pas entendu les propos tenus ; l'enregistrement de la fin de l'altercation qu'il a transmis au service des ressources humaines n'a pas été examiné ; - la commune a souhaité retenir des faits

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2020, Mme A B, représentée par Me Almairac, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Nice du

Cette personne décrit l'altercation physique entre le responsable et un autre salarié, sans faire état de la présence de M.

La matérialité de l'altercation ayant opposé Mme [F] à son collègue M.

adressée par la voisine de sa cliente en date du 13 février 2015, ou de tout autre document figurant dans le dossier de celle-ci relatif à son comportement, ainsi que le rapport de police relatant une altercation

* Le mercredi 22 septembre 1999, vous avez eu, dans les locaux de la Société, une altercation avec Monsieur X..., au cours de laquelle vous avez prononcé de nombreuses injures, et détérioré une porte

*] Le mercredi 22 septembre 1999, vous avez eu, dans les locaux de la Société, une altercation avec Monsieur A..., au cours de laquelle vous avez prononcé de nombreuses injures, et détérioré une porte

A, représenté par Me Almairac, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 23 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 janvier 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes d'enregistrer

Le 12 juillet dernier, vous avez eu, sur votre lieu de travail, une vive altercation verbale, suivie d'une violente altercation physique, avec votre supérieur hiérarchique direct au moment des faits.

B, représenté par Me Almairac, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 27 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes

Enfin, elle estime qu'il existe des contradictions entre les déclarations de l'assuré et les témoins et qu'il s'agissait uniquement d'une altercation verbale.