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54 résultats pour « Angélique WENGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1 A

628c75e0dfcf1305b332f0d8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

BANQUE CIC EST prise en la personne de son représentant légal 31 rue Jean Wenger Valentin 67000 STRASBOURG Représentée par Me Laurence FRICK, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me LUTZ, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

67ee19536cff766e94e388f6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

légale annuelle.

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6a168323cdc6046d47117e1a

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[G], représentée par Monsieur [J] [L], gérant [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie CHARTIER-LABBE de la SCP WENTS ET ASSOCIES, avocat au barreau du MANS - N° du dossier 24167-SC

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fdacef0d023c0614bdecd67

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

des «commissions perçues sur le chiffre d'affaires hors taxes de 2005, y compris la commission de 1% sur chiffre d'affaires (soit la somme de 66 578,06 euros) à condition que le chiffre d'affaires annuel

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT00371_20230310

Admin. Appel

10 mars 2023

10 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 29 avril 2019, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Cotes-d'Armor, représentée par la société d'avocats Le Roux - Morin -Baron - Weeger, demande à la cour :

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a225b21cdc6046d4737e0b6

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS,Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Valérie ORSINI-MORGADO de la SELAS WENNER, Plaidant

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fda5fb9384f18a8676b405f

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentées par Me Christelle Mathieu, avocat au barreau de Valenciennes ayants pour conseil la SCP Le Roux - Morin - Baron - Weeger

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

627ca8534781dc057dee7b7a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Dans les trois mois de la clôture de l'exercice écoulé, le gérant présente les comptes annuels à l'approbation des associés, il établit un rapport écrit à cet effet'.

Source officielle
CA

Sociale B salle 1

689c1c128b0dfb226fe66ef6

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

LESAFFRE INTERNATIONAL [Adresse 1] représentée par Me Weena LAIGLE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 20 Mai 2025 Tenue par Marie LE BRAS magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Société VETROELITE SRLc/Société STOELZLE OBERGLAS AG S

6253c873bd3db21cbdd85505

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

WENNER, DELGRANGE, HONNEN-NAUDIN, LEPAGE, SCHDEL, ZSCHUNKE, ORSINI, avocats au barreau de PARIS, 2°- Société DAEDALUS DESIGN S.A., prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb3a

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Octobre 2009, enregistrée sous le no F 08/ 00250 APPELANTE : SOCIETE AURALEX " Restaurant le Vieux Moulin " Route du Vieux Moulin 72190 NEUVILLE SUR SARTHE représentée par Maître Didier WENTS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057c

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

X... au sein de l'entreprise, ces modalités étaient identiques, à savoir : - de 0 % à 20 % du salaire fixe annuel, suivant l'" atteinte du budget annuel EBIT de VAR ", les seuils de déclenchement étant

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CA

Chambre sociale 4-5

68fb977e11af6ba0065f3856

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-5 ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 23 OCTOBRE 2025 N° RG 23/02886 N° Portalis DBV3-V-B7H-WENN AFFAIRE : [K] [H] C

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

69e07435cdc6046d47697018

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[Adresse 33] [Adresse 33] [Localité 33] (BELGIQUE) Immatriculée au RCS de sous le n° 0404.206.225 Société COLAS CENTRUM société anonyme de droit belge, anciennement WEG EN BOUW, prise en la personne

Source officielle

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