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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
668e2566fcf93851fdd64775
9 juillet 2024
9 juillet 2024
LEADER PRICE EXPLOITATION [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Marc MORIN de la SCP DELHOMMAIS, MORIN, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Isabelle LOUBEYRE de la SCP
Source officielle1re chambre 2e section
6035f1d2e3c5d8578686cdd3
26 janvier 2016
26 janvier 2016
******* Monsieur [U] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14416 assisté de Me Benoît MONIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163231f3dbed56e5e2c2fc2
24 novembre 2011
24 novembre 2011
qui sera dû à tout associé qui en aura été privé, et de déterminer les créances de l'office notarial conformément aux conclusions de Mme [Z]; qu'après avoir indiqué que les comptes annuels des années
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162da6fdda066944ee0e849
14 juin 2012
14 juin 2012
Bernard SANSOT, avocat au barreau de PARIS Toque C 827 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a740
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Maréchal Juin 69720 SAINT LAURENT DE MURE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me LUC MENICHELLI, avocat au barreau de Lyon et de Roanne SARL COMPACTEUR SERVICE 35, rue Monseigneur Ancel
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f79
26 février 2016
26 février 2016
André a régularisé un compromis de vente d'une maison à usage d'habitation située 31 bis rue Albert Grenier, 77580 VILLIERS SUR MORIN (cadastrée section A no106, 109, 110), avec pour principal acquéreur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01084_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
La commune de Morzine a produit les pièces demandées le 2 août 2024.
Source officielle1ère chambre civile B
6162e4ee7797cdb2f7583cbe
11 juillet 2012
11 juillet 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Christian RISS, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officielle15e chambre
615e0d5dc25a97f0381f4cf9
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Par ailleurs, il est établi que les négociations annuelles obligatoires au sein de l'entreprise excluaient les cadres, statut de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f264
14 mars 2012
14 mars 2012
H, statut cadre, groupe 8, niveau A, moyennant une rémunération annuelle brute de 96. 000 € outre une part variable pouvant atteindre 8 % du salaire brut annuel (soit 7. 680 €).
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8e99b588421c5e38b9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
TORRENTE (avocat au barreau de PARIS, toque : E1576) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice MONIN-HERSANT
Source officielleChambre 1-2
671b352a2edfb0b58c05e977
24 octobre 2024
24 octobre 2024
APPELANT Monsieur [F] [B] né le 15 mai 1946 à [Localité 3] (Espagne), demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] représenté par Me Camille MORIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.A.S.
Source officielleChambre 1-2
67ef71698d5c08d4a262e64e
3 avril 2025
3 avril 2025
CENTRE DE SOINS SAINT BARTHELEMY, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Colette AIMINO-MORIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTERVENANTE VOLONTAIRE S.C.I.
Source officielleREFERES 1ER PP
68fb978411af6ba0065f41d9
23 octobre 2025
23 octobre 2025
ORDONNANCE N° 82 Copies certifiées conformes Me Stanislas DE LA ROYERE Me Thomas MOLINS Me Olivier HOURDIN
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03010_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 19 septembre 2023, sous le n° 23LY03010, Mme A, représentée par Me Liancier (SELARL Liancier-Morin-Meneghel), demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle1re Chambre B
61632b2e81886c8c1bac971f
24 novembre 2011
24 novembre 2011
LE ROUX-BRIN-MORAINE-LEROUX-LENA, avocats au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [M] [S] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02031_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
La société A B présente un appel en garantie contre les sociétés Pronaos Architecture et Morisse et Fils.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6162cf6d8b4dc27576e7b741
30 octobre 2012
30 octobre 2012
7] REPRESENTE PAR la SCP MONIN - D'AURIAC (Maître Patrice MONIN) , avocats au barreau de Paris, Toque : J071 AYANT POUR CONSEIL Me Marie-Hélène SCHLOSSER, avocat au barreau de l'Essonne Madame [
Source officielle1re chambre 2e section
60374f86e257782d77b5508f
14 avril 2015
14 avril 2015
[U] PORTELLI, Président et Madame [J] MORICE, conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63bd0eee0ab73d7c90739f0d
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[Z] [T] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] ; Non comparant Représenté par Me Régime DE LA MORINERIE, avocat au barreau de Paris (D1433) substituée par Me FERREIRA
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