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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a6

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

C/ Mme Annick Z...veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c872bd3db21cbdd854e3

Appel

1 décembre 2000

1 décembre 2000

Annick veuve LE A..., B... Brigitte, C... Marie-Louise. Jugement du C.P.H. GUINGAMP du 10 Octobre 1994. Arrêt de la Cour d'Appel de RENNES du 19 Décembre 1995.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

696938facdc6046d47701073

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

ANNICK D, [E] [V] [L] et [I] [V] [L], Syndic. de copro.

Source officielle
CA

1re Chambre C

61630e4bda3e3d3066036729

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Marie-Anncik VARLAMOFF, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab34

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

C / Annick Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f6bd3db21cbdd86d53

Appel

27 avril 2004

27 avril 2004

de nationalité FRANCAISE 7, rue Albert Bausil - 66250 ST LAURENT DE LA SALANQUE représentée par la SCP FIEVET-ROCHETTE-LAFON, avoués assistée de Me Karine PARENT, avocat au barreau de PARIS Madame Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92afc

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

Mme Annick Y...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939fa

Appel

20 février 2017

20 février 2017

l'ordonnance rendue le 17 février 2017 par le juge des libertés et de la détention de Coutances APPELANT : LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE DE COUTANCES PARTIES INTERVENANTES : - Madame Marie-Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2fbd3db21cbdd92860

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

Le Lycée Polyvalent Le Mans Sud a régulièrement relevé appel de ce jugement en dirigeant son appel contre Mme Annick X...et les 39 autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa93

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

Septembre 2012, nous Brigitte Arnaud Petit , conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie Le Gall, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d30

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Mme Marie-Annick Y... M. Jacques Z... M. Alain A... C/ Mme Marguerite Z... veuve A... M. Jean-Paul A... Mme Annick A... Mme Anne-Sophie B...- A... Mme Haude C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92512

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

G : 14/ 09185 Mme Marie-Annick X... Mme Monique Y... C/ Mme Z...veuve A...

Source officielle
CA

1re Chambre C

6162af219547460d26ddb6f7

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

ANNICK. Le 28 juillet 2011, au nom de Mme [K] [X], Mme [R] [X] épouse [Z], Mme [H] [X] épouse [N], Mme [G] [X] épouse [C] et de M. [P] [X] a été délivré à la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f2a

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

G : 14/ 00311 Mme Annick X... C/ Mme Léa Y...veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93073

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

CHRISTOPHE Y..., es-qualité de liquidateur de Monsieur André Z...et de son épouse Marie-Annick née B...une indemnité d'occupation mensuelle de TROIS CENT EUROS (300, 00 ¿) à compter du 28 janvier 2014

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c0bd3db21cbdd89286

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

Marcelline B...épouse Z... ... 37260 ARTANNES SUR INDRE représentés par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY, du barreau de TOURS Madame Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92aa4

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

C/ Mme Annick Y...épouse X... M. Luc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c3b

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

desquelles elle demande à la Cour d'infirmer le jugement attaqué et de lui déclarer inopposable la décision de prise en charge au titre de la législation professionnelle de la maladie déclarée par Mme Annick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3db

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

Bâtiment F 42100 SAINT-ETIENNE représenté par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Solange VIALLARD-VALEZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame Gisèle Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f402

Appel

28 février 2012

28 février 2012

27 Novembre 1930 à Caluire et Cuire (69300) ... 69004 Lyon représenté par Me Charles-Henri BARRIQUAND, avocat au barreau de LYON assisté de Me JAILLARDON, avocat au barreau de LYON Madame Annick

Source officielle

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