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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
Monsieur Jean Paul Xc/Société Anonyme ALLIANZ IARD
6253cd02bd3db21cbdd91ff0
11 février 2015
11 février 2015
ARGENTINE, représenté par Maître RAVAUT substituant Maître Antoine CHAMBOLLE, avocat au barreau de BORDEAUX, INTIMÉES : Société Anonyme ALLIANZ IARD-venant aux droits de la Cie GAN EUROCOURTAGE-prise
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928d0
21 octobre 2015
21 octobre 2015
Jean Luc Joseph Antoine B...
Source officielleCour d'Appel
Madame Laurence Xc/Monsieur Bernard Y
6253cae8bd3db21cbdd8c6f5
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Au cours d'un exercice de gymnastique au sol avec saut, alors qu'elle se trouvait postée devant le tremplin et à côté du tapis pour accompagner la rotation et prévenir un accident, l'élève Antoine Y...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00031_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Procédure devant la cour Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 janvier 2024, le 21 octobre 2024 et le 16 avril 2025, la sociétés Mille et un Repas, représentée par Me Antoine, demande à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00843_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - la loi n° 2018-607 du 13 juillet 2018 ; - le décret n° 2018-1291 du 28
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01703_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Antoine Rives, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
60332f6deef9fea085a97cab
12 septembre 2017
12 septembre 2017
[Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050, avocat postulant Représentée par Me Antoine HONTEBEYRIE
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02877_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu : - le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - la loi n° 2018-607 du 13 juillet 2018 ; - le décret n° 2018-1291 du 28
Source officielle4e Chambre B
6162fde23ebbdffcbea6a984
17 avril 2012
17 avril 2012
exercice , [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN assistée de Me Antoine
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6033e29c9d63b593d9ec2c3e
14 mars 2017
14 mars 2017
inscrite au RCS de Luxembourg sous le n° B 174953 agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal ou statutaire [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Florence GUERRE
Source officielle4e Chambre A
603535e81bdec5601c3d1bf2
2 juin 2016
2 juin 2016
INTIMES Madame [O] [P] épouse [K] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Antoine
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627b5c92e3db741f8570ea
5 février 2013
5 février 2013
PUBLICS représentée par son Président [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL HJYH AVOCATS avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0056 assistée de Me Antoine
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA06635_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
une décision du 28 juin 2017, le directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) a mis à la charge de la société Rethika, qui exploite un restaurant mexicain " Los Gueros
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917bb
12 juin 2014
12 juin 2014
LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 12 AVRIL 2013 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : SARL X... dont le siège social est Le Martinet-19230 SAINT MARTIN LA MEANNE représentée par Me Antoine
Source officielleChambre commerciale 3-1
69d73415cdc6046d479a0c98
8 avril 2026
8 avril 2026
la cour : Jugement rendu le 01 Février 2023 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 20211F01909 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Antoine
Source officielleChambre civile 1-5
68fb977e11af6ba0065f38e3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de [Localité 7] N° RG : 2024R00270 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 23/10/25 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES, 626 Me Pierre-antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86926
25 juin 2003
25 juin 2003
C/ Antoine Y..., Rose Marie Z.... épouse Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87829
21 mars 2005
21 mars 2005
aide juridictionnelle Totale numéro 03/2951 du 19/12/2003 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIME : Monsieur Jean Félix Z... 39 Boulevard Paoli 20200 BASTIA représenté par Me Antoine-Paul
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ac7d1bc2605de4b4afd
26 janvier 2023
26 janvier 2023
V-B7G-CGAIU Décision déférée à la cour : Jugement du 20 avril 2022-Juge de l'exécution de PARIS-RG n° 22/80424 APPELANT Monsieur [U] [K] [F] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Alice ANTOINE
Source officielleSécurité sociale
6032bbc0953d3a328cfe24cd
28 novembre 2017
28 novembre 2017
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 28 NOVEMBRE 2017 APPELANTE : SOCIETE ERTECO ANCIENNEMENT SOCIETE ED [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Antoine
Source officiellePage 3 sur 8