CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f71
16 mars 2018
Représentée par Me Anne J... de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Stéphanie K... de la SELARL ARIANE, avocat au
Pôle 2 - Chambre 5
6162b8d0efb73d2e55750e4e
9 avril 2013
éligibles au contrat 'SELECTION INTERNATIONAL' n° 956181 C les 20 supports figurant dans ce guide soit : Sicav actions Victoire Victoire Valeurs Victoire Patrimoine Victoire Sirius Victoire Ariane
Pôle 4 - Chambre 9 - A
631ade0ff575634f1371edb1
8 septembre 2022
de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [B]-[I] [D] né le 28 juin 1969 à [Localité 8] (40) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ariane
Pôle 4 - Chambre 9
5fdaa9b99e4f7f3aa7154e3d
6 juin 2019
octobre 2015 - Tribunal d'Instance de PARIS 75009 - RG n° 11-15-000351 APPELANTS Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Ariane
5fdad8175bb7556aada97afb
16 mai 2019
par Me Laurent BONIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 INTIMÉS Monsieur [R] [P] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 9] (51) [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Ariane
2e Chambre
6031d95c5fd21dad57004f5b
21 juin 2018
représentée par Me Sandra X..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE asistée et plaidant par Me Ariane Z..., avocat au barreau de PARIS substituée par Me Aurélien A..., avocat au barreau de PARIS
6253cdc6bd3db21cbdd946ef
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Clémence LE MARCHAND, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Ariane VENNIN, membre de la SELAS A 7 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART
631ade0ff575634f1371edaf
de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [O] [Z] né le 20 novembre 1958 à [Localité 3] (75) [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Ariane
627df9340d41e0057d43e5d6
12 mai 2022
VENNIN de la SELEURL A7 AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1186 Madame [J] [N] née le 22 août 1955 à PARIS (75) 4, rue du Moulin à Papier 27290 PONT-AUTHOU représentée par Me Ariane
Chambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5e2
3 avril 2025
DES COPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 8] sis [Adresse 5] pris en la personne de son syndic en exercice, le cabinet FONCIA TERRES DE PROVENCE, venant aux droits de la société Cabinet Ariane
1ere Chambre Section 2
5fdb6fad5820434dfe3ae9f1
11 mars 2019
V... mais dont l'original a été déposé en l'étude de Me B... notaire à Drancy, a été examiné par Mme K..., expert en écriture à la cour d'appel de Paris qui l'a comparé aux documents des 7/11 et 30/10/
63104b7e4709e24f13d553e9
31 août 2022
LHUSSIER de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [Y] [L] né le 8 juillet 1946 à [Localité 7] (14) [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Ariane
1ère Chambre
615e0e4fc25a97f0381f54c5
7 octobre 2014
**** APPELANT : Monsieur [A] [L] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP LOZAC'MEUR/GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION
6253cdabbd3db21cbdd9414c
18 octobre 2018
représenté par Maître Virginie Y..., avocat au barreau d'Orléans, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Ariane B..., membre de la SELARL A7 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ; SAS REV'SOLAIRE
Chambre Commerciale
644cb51d56c9f0d0f8b6f171
27 avril 2023
et centrée de la page d'accueil du site https://www.ecole-Kinesiologie.fr/ de façon visible et en toute hypothèse au-dessus de la ligne de flottaison, sans mention ajoutée, en police de caractères «arial
6253cde6bd3db21cbdd94e77
11 mars 2021
[Y] verse aux débats l'original du bon de commande.
Monsieur le Procureur de la République, le 7 Décembre 2007c/Monsieur H
6253ca88bd3db21cbdd8b470
13 juin 2008
était détenteur, en sa qualité de conseil, pour ce qui concerne la première demande, de l'original de la réponse adressée à son client, pour la seconde, d'une copie de cette dernière.
63104b804709e24f13d553ed
représentée par Me Edgard VINCENSINI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 INTIMÉS Monsieur [E] [P] né le 19 février 1982 à [Localité 5] (22) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Ariane
6253ca4ebd3db21cbdd8aa25
28 février 2008
Z... la SARL VILLAS ARCANE dont il était le gérant, venait de " déposer le bilan " (sic).
6253c8efbd3db21cbdd86bd8
23 septembre 2003
et la Feuille de Houblon et la condamnation de la SA P. à imprimer à ses frais et à diffuser auprès de l'ensemble des points de vente de la bière P. un panonceau d'un format A4, police de caractère Arial
Page 3 sur 4