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75 résultats pour « Ariane Orignac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f71

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représentée par Me Anne J... de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée sur l'audience par Me Stéphanie K... de la SELARL ARIANE, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162b8d0efb73d2e55750e4e

Appel

9 avril 2013

9 avril 2013

éligibles au contrat 'SELECTION INTERNATIONAL' n° 956181 C les 20 supports figurant dans ce guide soit : Sicav actions Victoire Victoire Valeurs Victoire Patrimoine Victoire Sirius Victoire Ariane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

631ade0ff575634f1371edb1

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [B]-[I] [D] né le 28 juin 1969 à [Localité 8] (40) [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdaa9b99e4f7f3aa7154e3d

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

octobre 2015 - Tribunal d'Instance de PARIS 75009 - RG n° 11-15-000351 APPELANTS Monsieur [M] [K] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdad8175bb7556aada97afb

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

par Me Laurent BONIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 INTIMÉS Monsieur [R] [P] né le [Date naissance 4] 1953 à [Localité 9] (51) [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Ariane

Source officielle
CA

2e Chambre

6031d95c5fd21dad57004f5b

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

représentée par Me Sandra X..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE asistée et plaidant par Me Ariane Z..., avocat au barreau de PARIS substituée par Me Aurélien A..., avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc6bd3db21cbdd946ef

Appel

22 août 2019

22 août 2019

Ayant pour avocat postulant Me Clémence LE MARCHAND, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Ariane VENNIN, membre de la SELAS A 7 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, D'UNE PART

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

631ade0ff575634f1371edaf

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [O] [Z] né le 20 novembre 1958 à [Localité 3] (75) [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

627df9340d41e0057d43e5d6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

VENNIN de la SELEURL A7 AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1186 Madame [J] [N] née le 22 août 1955 à PARIS (75) 4, rue du Moulin à Papier 27290 PONT-AUTHOU représentée par Me Ariane

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5e2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DES COPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER [Adresse 8] sis [Adresse 5] pris en la personne de son syndic en exercice, le cabinet FONCIA TERRES DE PROVENCE, venant aux droits de la société Cabinet Ariane

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

5fdb6fad5820434dfe3ae9f1

Appel

11 mars 2019

11 mars 2019

V... mais dont l'original a été déposé en l'étude de Me B... notaire à Drancy, a été examiné par Mme K..., expert en écriture à la cour d'appel de Paris qui l'a comparé aux documents des 7/11 et 30/10/

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104b7e4709e24f13d553e9

Appel

31 août 2022

31 août 2022

LHUSSIER de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 INTIMÉS Monsieur [Y] [L] né le 8 juillet 1946 à [Localité 7] (14) [Adresse 8] [Localité 2] représenté par Me Ariane

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CA

1ère Chambre

615e0e4fc25a97f0381f54c5

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

**** APPELANT : Monsieur [A] [L] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SCP LOZAC'MEUR/GARNIER/BOIS/DOHOLLOU/SOUET/ARION

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CA

Cour d'Appel

6253cdabbd3db21cbdd9414c

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

représenté par Maître Virginie Y..., avocat au barreau d'Orléans, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Maître Ariane B..., membre de la SELARL A7 AVOCATS, avocat au barreau de PARIS ; SAS REV'SOLAIRE

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CA

Chambre Commerciale

644cb51d56c9f0d0f8b6f171

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

et centrée de la page d'accueil du site https://www.ecole-Kinesiologie.fr/ de façon visible et en toute hypothèse au-dessus de la ligne de flottaison, sans mention ajoutée, en police de caractères «arial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e77

Appel

11 mars 2021

11 mars 2021

[Y] verse aux débats l'original du bon de commande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 7 Décembre 2007c/Monsieur H

6253ca88bd3db21cbdd8b470

Appel

13 juin 2008

13 juin 2008

était détenteur, en sa qualité de conseil, pour ce qui concerne la première demande, de l'original de la réponse adressée à son client, pour la seconde, d'une copie de cette dernière.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104b804709e24f13d553ed

Appel

31 août 2022

31 août 2022

représentée par Me Edgard VINCENSINI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0496 INTIMÉS Monsieur [E] [P] né le 19 février 1982 à [Localité 5] (22) [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Ariane

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CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa25

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Z... la SARL VILLAS ARCANE dont il était le gérant, venait de " déposer le bilan " (sic).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd8

Appel

23 septembre 2003

23 septembre 2003

et la Feuille de Houblon et la condamnation de la SA P. à imprimer à ses frais et à diffuser auprès de l'ensemble des points de vente de la bière P. un panonceau d'un format A4, police de caractère Arial

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