d'inscription au répertoire général : 10/ 00417 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RGF 08/ 00357 APPELANTE : Association AUDOISE

d'inscription au répertoire général : 10/ 00414 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RG08/ 389 APPELANTE : Association AUDOISE

d'inscription au répertoire général : 10/ 00421 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RG08/ 379 APPELANTE : Association AUDOISE

d'inscription au répertoire général : 10/ 00423 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RGF 08/ 395 APPELANTE : Association AUDOISE

Numéro d'inscription au répertoire général : 10/00420 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RG08/386 APPELANTE : Association AUDOISE

d'inscription au répertoire général : 10/ 00413 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RGF 08/ 00364 APPELANTE : Association AUDOISE

Numéro d'inscription au répertoire général : 10/00418 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RG08/387 APPELANTE : Association AUDOISE

d'inscription au répertoire général : 10/ 00424 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 DECEMBRE 2009 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CARCASSONNE No RGF 08/ 00381 APPELANTE : Association AUDOISE

RESIDENCES PICARDES agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audi siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN

[F] de restituer le véhicule Audi et autorisé son appréhension par la société CGLE.

des faits à l'origine de celle-ci, - attribué la jouissance du logement du ménage à l'époux, à titre onéreux, - partagé la jouissance du mobilier du ménage, - attribué la jouissance des véhicules Audi

C/ [P] [T] [E] [L] épouse [T] [F] [J] copie certifiée conforme délivrée le 23/01/2025 à Me Olivier LERIDON Me Juliette AUDOUY

, (SCP MICHEL-AUDOUIN-VERIN-GILLET), avocats au barreau de BOBIGNY, toque : PB172 Madame [E] [F] épouse [J] demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP REGNIER BEQUET MOISAN, avoués à la Cour

La commune d'Antony conclut au rejet de la requête et demande la mise en cause des sociétés Tempéol, Francis Klein, Audatis, Savoie et Ajassociés.

jugement rendu le 03 Avril 2006 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG no 05/01373 APPELANT Monsieur Kamel X... ... 93600 AULNAY SOUS BOIS comparant en personne, assisté de Me Pierre AUDOUIN

Parmi les actifs de la société, se trouvait un véhicule de marque Audi A6 d'une valeur argus de 28 000€.

[S] [J] est propriétaire d'un véhicule Audi immatriculé le 21 juillet 2014 sous le numéro [Immatriculation 13]. Mme [W] [R], compagne de M.

2011) ORDONNANCE DU 30 AOUT 2022 N° 2022 - 167 N° RG 22/04396 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PQ4J [H] [R] C/ MADAME LA DIRECTRICE DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ [9] ASSOCIATION AUDOISE