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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre commerciale
6163ca2976640886b9a72671
21 janvier 2010
. ------ 0 ------ Principaux actionnaires du groupe 'MAS D'AUGE', leader français de production, du conditionnement et de la distribution de l'oeuf de consommation, les époux [R] [P] se disent
1ère Chambre
6162e4ed7797cdb2f7583cba
19 juin 2012
des causes, Monsieur AUGEY, en application des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BENEIX
2ème CH - Section 1
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9 avril 2025
, et à régler le solde dû au GROUPE CML SARL au titre de l'acquisition des titres d'[W] METAL et SOCIETE NOUVELLE AUGEY, - Condamné les 4 [E] SAS à verser an GROUPE CML SARL la somme de 1 222 027,70 '
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e2
16 décembre 2011
Elle pense qu'Advantili est bien intégré au foyer du Val d'Aubette et remercie les éducateurs qui l'encadrent.
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17 octobre 2012
6253cad2bd3db21cbdd8c31b
27 mai 2008
Greffier, à l'audience publique du 27 Mai 2008 date à laquelle le délibéré a été prorogé * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 18 Mars 2008, devant : Monsieur AUGEY
2ème chambre
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22 janvier 2026
EXPRO, JCP de [Localité 5] - APPELANT Monsieur [T] [E], demeurant [Adresse 4] assisté de Me Virgile AUGOT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE S.A.
6253c8f2bd3db21cbdd86c74
5 novembre 2003
AUGE Renelle épouse PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : C... C... Jean-Marie FERREIRA X...
14e Chambre
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28 mai 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller
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20 mars 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 décembre 2012, devant : Monsieur AUGEY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente à
6162f6f8b807dfe813d29789
10 mai 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 16 Janvier 2012, devant : Monsieur AUGEY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, Greffier, présente à
6162af1a9547460d26ddb6af
4 juillet 2012
6162678112fe6a3e85a6c7b8
14 janvier 2014
616337ec06e11dac7d76d101
29 avril 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 02 Février 2011, devant : Monsieur AUGEY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, greffier, présente à l'appel
61638741947dd77ae6de027d
29 mars 2011
Fabrice AUGEY, Président, et par Mme Mireille Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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10 juin 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Mai 2008, devant : Monsieur AUGEY, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame LASSERRE, Greffier présent à l'appel des
616343fd88dc29ccde27f1e9
26 avril 2011
Fabrice Augey, Président, et par Mme Mireille Peyron, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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12 mars 2013
6253ca91bd3db21cbdd8b650
4 février 2004
APPELANT INCIDEMMENT *- *- *- *- COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Décembre 2003 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Bernadette AUGE
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2 juillet 2014
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