interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [C] [M] [B] [L] [Z], [T] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, Greffier : Madame Marie-Claude DONNAT, Greffier lors des débats et Monsieur Axel

Centaure avocats, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône qui a été entendu en sa plaidoirie ; Vu la comparution de Monsieur [V] [A] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [L] [H] alias se disant [H] [N], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Par ordonnance du 11 juin 2015 le juge-commissaire de cette procédure a : Dit que la déclaration de créance du 13 mars 2014 est formellement régulière, Débouté le mandataire judiciaire et le débiteur

La société Axe Travail Temporaire Languedoc-Roussillon [Localité 1] a relevé appel de la décision du conseil de prud'hommes le 25 juin 2021.

Elle fait valoir que : - la requête de la commune de Larressore est irrecevable, dès lors que le maire ne produit pas de décision décidant formellement d'engager la procédure d'appel et de désigner

Monsieur [X] [H] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Y] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Ces deux cliniques appartiennent depuis le mois d'octobre 2006 à la société holding Axe santé. Ces trois structures sont sous la même présidence.

Madame [V] [X], interprète en langue anglaise, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [Z] [C], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

La date de la vente de la machine par la société [Z] [B] à la société Équip Forêt est inconnue.

GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2024 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL

Elle considère que la clause d'exclusion n'est ni formelle ni limitée en l'absence de définition contractuelle du terme 'épidémie'.

PHARMA, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Jean Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assistée par Me Axel

EURL LAURALIS EURL MARGAUX SOCIETE EURO CREDIM INGENIERIE ECI SOCIETE LMA INVEST SARL PAB INVESTISSEMENTS SARL ROL INVEST SARL ALIDRI SARL NATAUD SCP [O] [H] [J] [T] [X] SARL AMC MEUBLE SARL AXE

m de son emplacement, est normalement visible par un automobiliste, la visibilité étant à peine altérée latéralement, côté droit, par quelques branches d'arbres, * de l'axe médian, sens Est-Ouest, à

de PARIS DEFENDEUR Maître [P] [M] es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [J]., demeurant [Adresse 1] représenté par Me Valérie CARDONA, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Axelle

La société Fifty-five, forte d'une expérience d'une quinzaine d'années dans ce domaine, a construit son offre commerciale sur son site internet autour de 4 axes (1- Conseil en Stratégie, 2- Architecture

résulterait de la proximité du projet litigieux avec celui de la société Sergies ; le site d'implantation est situé en dehors de toute zone de protection spéciale (ZPS) et possède une faible emprise sur l'axe

Alain LEBOUGRE, avocat au barreau de PARIS, qui a été entendu en sa plaidoirie ; COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marie CHEMINADE, Président, Monsieur Axel