CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

67 résultats pour « Axel Pivet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00081_20240412

Admin. Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Il a ainsi saisi la roue arrière gauche par l'un de ses bâtons, mais la roue à pivoté d'un quart de tour sur son axe, causant l'écrasement et la section de son index gauche entre la partie arrière de la

Source officielle

Page 3 sur 4

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre 1-3

5fda397b72cdf87fb894e9b2

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

*de vérifier la profondeur et l'emboîtement des chaînages sondés dans les chaînages horizontaux souterrains, *de mesurer le désaxement latéral et longitudinal du mur de soubassement par rapport à l'axe

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e9a847cdc6046d47375556

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de pivot et l'apparition de fissures sur la structure de ces dernières, lesdits axes ayant été remplacés une nouvelle fois en 2017, - les fuites constatées au niveau des manchons utilisés entre les

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69e1bf7dcdc6046d4787822c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

la mini pelle impliquée dans l'accident, qu'en marche arrière le conducteur est de dos, aidé dans sa manoeuvre par des rétroviseurs latéraux et arrière que la rotation de la cabine permet de changer d'axe

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9fd066964bc3eb6dc9099

Appel

21 octobre 2019

21 octobre 2019

à l'axe de la route, l'avant vers la glissière centrale, qu'à 5h48m, deux hommes s'affairent à sortir quelqu'un du véhicule Mercedes, qu'à 5h49m39s, toutes les personnes qui se trouvent autour du véhicule

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19NT02389_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

En 2013, une troisième phase de concertation a été organisée par la société PGL, qui a conduit à la proposition d'une solution n° 3 consistant à faire pivoter l'alignement des éoliennes d'un axe est-ouest

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0ce4c25a97f0381f4b25

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Distributeur selon l'une des revendications 1 à 3 dans lequel, le boîtier (6) étant fixé sur un support (7), l'axe du rouleau (3) est perpendiculaire à ce support (7). 5.

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

63be638a13ef607c90ab6555

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[M] [B] né le 09 Novembre 1949 à [Localité 38] (26) de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 33] représenté par Me Anne Valérie PINET de la SELARL BAUDELET PINET, avocat au barreau de VALENCE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f45857dd64cbdaa4e8

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

a renseigné la rubrique 'Postures Gestes répétitifs' dans les termes suivants (sa pièce n°3) : « Station debout en torsion pour frappe clavier par rapport à l'écran (ne sont pas situés dans le même axe

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

62da3e292eb797effb070302

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

remplacé par une autre de puissance de 1 000 W à axe horizontal, un ensemble de production photovoltaïque de 900 W et un ensemble de batteries, capable d'assurer une autonomie énergétique du logement

Source officielle
CA

5ème Chambre

660f950ea40f8b0008cb77db

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[C] [Z] aux droits duquel vient la SCI Hemar, et l'agence immobilière Pilet Desjardins-Thepot. La société Thepot exerce dans ce local une activité d'agence immobilière.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01333_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Par un mémoire en enregistré le 13 août 2024, le préfet des Pyrénées-Orientales, représenté par la SCP Vial Pech-de Laclause Escale Knooepffler Huot Piret Joubes, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac791afcd9ba2a739788b

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Les balancelles, étant montées sur un axe et libres, le contact avec l'opérateur a, a priori, fait pivoter l'une d'elles et activé les cellules de présence.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a1fb643cdc6046d47e896d7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

compte liquidation partage est prématurée dès lors qu'on est dans l'ignorance des valeurs d'actif et de passif de la masse à partager ; qu'en effet, la défunte avait été placée en curatelle, Mme [WL] et l'Axe

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be699851e0008f1e71a

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

La traverse a subi un effort anormal supérieur à sa capacité de résistance au niveau de l'axe support d'articulation inférieure de vérin de compas [...]

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02416_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Rien ne permet de dire que l'analyse des axes de migration faite par l'étude d'impact, qui indique prudemment que les couloirs de migration sont hétérogènes et peuvent varier en fonction, notamment, de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd7019062

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Elle permet la manipulation des tôles à la verticale ou à l'horizontale afin de les faire pivoter à 90° depuis la position horizontale vers la position verticale et inversement.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68f1d90a9abd0e067a2193a1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

servant) pour permettre l'accès aux parkings situés sur l'actuelle parcelle AD.6l3 (réunion cadastrale des anciennes parcelles AD.486, AD.488 et AD.492), depuis le Chemin communal dit «[Adresse 11] Pinet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6871efa957f38d6b27c27687

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

précisé que les travaux du laboratoire CETIM « ont montré un encrassement très important, lié à une usure exagérée des fourrures de crapaudine sur les 2 wagons concernés, à l'origine de couple de pivotement

Source officielle
CA

1ère Chambre

642e75e78b510604f5bc1f42

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

verre translucide en partie basse et en une vue à châssis en bois en partie haute pouvant s'ouvrir, selon une ouverture à soufflet (à savoir une légère ouverture par basculement vers l'intérieur sur un axe

Source officielle