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4 464 résultats pour « Axelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93568

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

C/ Axel Benoît Marie Antoine Joseph Z..., SCP A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff1d

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

De leur union sont nés Axel le 18 février 1998 et Morgane le 30 août 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc13bd3db21cbdd8f0b9

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Axel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d597

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

. ***** De l'union de Delphine X...et Christophe Z...est issu Axel, né le 7 novembre 2006, reconnu par ses deux parents.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b16b85edc07d3453f4

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[F] et [H], a été désigné en qualité de co-administrateurs de la société Axell Wireless Limited. Ce cabinet a indiqué à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Nabil X... demeurantc/Mme Fathia X

6253cbcebd3db21cbdd8e57b

Appel

14 juin 2011

14 juin 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Martine CAPOROSSI-POLETTI, avocat au barreau de BASTIA DEFENDEUR : Madame Axelle Wanda Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0fbd3db21cbdd89efd

Appel

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Axel va avoir 13 ans en janvier 2008 et Valentin vient d'avoir 7 ans.

Source officielle
CA

Premier Président

6a1e6625cdc6046d47cab908

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

directeur du centre hospitalier [Etablissement 1] Nous, Claire GIRARD, Présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Monsieur Axel

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f52cdc6046d47933a32

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[E] [U] [K], régulièrement convoqué, Vu la présence de Me Axelle FERAY-LAURENT, avocat de M.

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

6a044f6acdc6046d47933c6e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[H] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [J] [T] [A] [P] [Z], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Axelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61629868201c88caf8c4e155

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

Il conteste pareillement avoir manqué à son obligation de loyauté, puisque la société Axel IT dont il est le fondateur n'avait pas, en tout cas à l'origine, une activité concurrente de la société Silicomp

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02473_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

B C et Mme A D épouse C, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de l'enfant Axel C, ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler la décision implicite par laquelle

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4e0383a880008fd079d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 23/50071 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 21 Juin 2023 Appelants : Monsieur [S] [R], représenté par Me Axelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e429

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Des relations de Monsieur Rodrigues A... et de Madame Laurence X... sont nés deux enfants : Kévin, né le 10 octobre 1995, Axel, né le 25 mai 2000.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0b9

Appel

29 octobre 2010

29 octobre 2010

Y... à l'égard de leurs enfants, Axel et Clara s'exercera conformément au protocole signé par les parties le 19 novembre 2009, à savoir : En période scolaire : - Le mercredi matin à 7 heures 30, le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8af9d

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

représentée par la SCP BAUFUME- SOURBE, avoués à la Cour assistée par Me BOVIER, avocat au barreau de Lyon Mademoiselle Axelle X... ... ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddc

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

Axel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae2bd3db21cbdd8c61c

Appel

4 novembre 2008

4 novembre 2008

Monsieur et Madame Y..., ses parents, et Madame F..., agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur Axel Y... ont assigné Madame X... et son assureur, la MAIF, en indemnisation de leur

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a27cdc6046d4703cbbd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Par jugement en date du 11 mars 2022, le tribunal judiciaire de Perpignan a notamment : - fixé la limite séparative des propriétés contiguës de Monsieur [Q] [C] et de Madame [U] [I] épouse [H] dans l'axe

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603642e4d65aa1a4a3532a6f

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

C/ SCP BENOIT DELESALLE - AXEL DEPONDT - JEAN-PAUL ARSOUZ ET THIERRY DELESALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 24

Source officielle

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