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955 résultats pour « Azam »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_20TL04621_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

R + 2, sur un terrain situé au de la rue des Azalées sur le territoire de la commune de Perpignan.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

603740850cf4871ef6400524

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

section encadrement RG n° 09/00132 APPELANTE Madame [B] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Rachel SAADA, avocat au barreau de PARIS, toque : W04 INTIMEE SAS GROUPE SOLLY AZAR

Source officielle
CA

2ème chambre

65aa2f93009f81000890dc6d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BRUNO SAINT HILAIRE SAS, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256570bfda47c90075e9e

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

par la société AZA Management, société en commandite simple de droit luxembourgeois dont l'activité est la gestion et la promotion de la société AZA Technology.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256570bfda47c90075ea0

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

par la société AZA Management, société en commandite simple de droit luxembourgeois dont l'activité est la gestion et la promotion de la société AZA Technology.

Source officielle
CA

Chambre 4-7

63c256560bfda47c90075e9c

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

LES MANDATAIRES Prise en la personne de Me [R] [G], Es qualité de « Mandataire ad'hoc » de la « « AZA LAB S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c831

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

** ARRÊT DU HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANTS Monsieur Marc Y... ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour assisté de la SELARL COTEG & AZAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

équence déboutée de ses demandes en indemnisation dirigéesc/Jacques X

6253cb2ebd3db21cbdd8d078

Appel

11 février 2009

11 février 2009

représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Borde Haute 31280 DREMIL LAFAGE représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Guy AZAM

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69cf57e4cdc6046d47f32d97

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

compromis de vente Décision attaquée : n° 23/00592 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 20 Octobre 2023 Appelants : Monsieur [C] [Z], représenté par Me Julien ESTRADE de la SELARL ESTRADE, AZAD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885d9

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

DU ONZE AVRIL DEUX MILLE SIX [***] DEMANDEUR Monsieur Georges Y... 31 rue de Fleurance 31400 TOULOUSE représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assisté de la SCP AZAM-SIREYJOL

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01570_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La présidente-rapporteure, Marianne BLa présidente-assesseure, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam-Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93fa8

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER- BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assisté sur l'audience par Me Emeline TOURNON de l'ASSOCIATION AZAM-DARLEY et Associé,

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f01

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6614da3f28647600086a8f03

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

LD Le château [Adresse 6] représentées par Me Virginie DANEZAN, SELARL FAGGIANELLI CELIER DANEZAN SOULA, avocate postulante au barreau du GERS, et Me Guillaume BOYER-FORTANIER, SELARL COTEG & AZAM

Source officielle
CAA

1ère chambre (formation à 5)

DCA_20BX04150_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La rapporteure, Christelle BLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Martinique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX01333_20240111

Admin. Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La rapporteure, Kolia GallierLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne, et à

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03166_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

La rapporteure, Christelle CLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

676113cd836c97a7531eddab

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

GROUPE SOLLY AZAR, société par actions simplifiée au capital social de 200000 €, dont le siège social est situé au [Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6285e1486a1876057df5d3e8

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

date du 15 septembre 2021, RG 21/20114, n° Portalis DBYF-W-B7F-H4DJ ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2761 6840 1332 Madame [J] [P] 17 place Gambetta - 37190 AZAY

Source officielle
CA

2ème chambre

650bdf8abeee0f8318b9766a

Appel

24 août 2023

24 août 2023

CABINET LUC EXPERT [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume BOYER-FORTANIER de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MAZAMET AGENCEMENT CONTRACT

SIREN 843511916GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

20/09/2026

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Dépôts des comptes

SASU SAZAM SLICE

SIREN 903962603GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AZAMO

SIREN 794011965GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

16/09/2026

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Dépôts des comptes

La laverie Mazamétaine

SIREN 907831911GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HAZAMINA

SIREN 981393705GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/08/2026

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