2011 dc N° 2011/ 360 Rôle N° 10/20397 [L] [M] SCI HELYAN C/ [I] [R] [B] [O] [Z] [P] Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Grosse délivrée à : BOISSONNET TOUBOUL réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.

l'incident représentées par Me Sabria MOSBAH, avocat au barreau de NICE, et assistées de Me Emmanuelle GINTRAC, avocat au barreau de PARIS Appelantes Monsieur [K] [N] représenté par Me Valérie BOISSET-ROBERT

Mlle Z... demande à la Cour : In limine litis, Prendre acte de l'intervention forcée de Me Marie Agnès Y... es qualité de liquidateur de la SARL PRO + SERVICES, Dire et juger que Maître Marie Agnès

2024/07 Rôle N° RG 18/13943 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC66B SARL TERRES DES CAMBON C/ SARL TEYRAN AGRI SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès

Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 AVRIL 2011 N° 2011/ 178 Rôle N° 09/17490 [E] [H] C/ [R] [J] épouse [N] Grosse délivrée le : à : BOISSONNET

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, Plaidant Me Valérie BOISSET- ROBERT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE substitué par Me Fabien CHAMBARLHAC, avocat au barreau

ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de NIMES en date du 10 Juillet 2020, N°2019J00189 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Agnès

AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2012 OM N° 2012/332 Rôle N° 10/21870 [W] [K] C/ SCI NOTRE DAME DES VENTS Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

] [D] [I] D'AIX EN PROVENCE LE PROCUREUR GENERAL PRES DE LA COUR D'APPEL Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre, Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES, Conseillère.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 24/07731 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNHYO Ordonnance n° 2025/M86 Monsieur [M] [S] représenté par Me Agnès ERMENEUX

Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [J] [O] [K] né le 01 Juin 1966 à [Localité 7] (PORTUGAL) de nationalité portugaise [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Agnès

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES

EXPRO, JCP de Nîmes en date du 22 Novembre 2022, N°21/01764 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Agnès VAREILLES, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805

[P] [O] [Z] épouse [W] [G] [W] C/ Syndicat des copropriétaires LE PAOLA Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président -Claude MORIN, conseiller -Agnès CHAUVE, conseiller Arrêt contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

APPELANTS Maître Marie-Agnès Y... es qualités de mandataire liquidateur de la SARL BRALOR DISTRIBUTION ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1) substitué par Maître PHILIBIEN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès BISCH, Président de chambre Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

[H] [A] [K] Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU