Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9354a
28 septembre 2016
28 septembre 2016
née le 03 Décembre 1963 à POINTE NOIRE (RPC) ... 20243 SERRA DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Pascale MELONI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Nicolas Louis Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b43
26 décembre 2001
26 décembre 2001
Né le 03 Janvier 1964 à CASTELLO DI ROSTINO LIBRE Ayant pour Avocat : Me Lucien FELLI Avocat au Barreau d'AJACCIO Bernard CELLE Ayant pour Avocat : Me Lucien FELLI Avocat au Barreau d'AJACCIO Jean
Source officielle8e Chambre C
6162fa8d687317f24325aef2
1 mars 2012
1 mars 2012
[DI] [X], Mme [IY] [X], M. [U] [G] ; - 1 500 € aux époux [XR].
Source officielleCour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85c87
13 novembre 2001
13 novembre 2001
SARROLA CARCOPINO représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de la SCP RICHARD-LENTALI-LANFRANCHI, avocats au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89367
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Bernard X... Y... né le 08 Juin 1955 à LA TOUR DE PIN-ISERE 2-Mme Eliane Z... épouse X... Y... née le 23 Mars 1956 à BOURGOIN JALLIEU (ISERE) ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caecbd3db21cbdd8c734
29 mars 2007
29 mars 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3 Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 MARS 2007 No 2007/191 Rôle No 05/01658 Compagnie SOCIETA REALE MUTUA DI ASSICURAZIONI S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89775
11 septembre 2007
11 septembre 2007
BERNARD BRIGNON B... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911ba
20 février 2014
20 février 2014
Syndicat des copropriétaires RESIDENCE MARINA DI SOLE YY... G... H... I... J... K... L... M... N... O... P... Q... R... S... T... U... V... W... XX...
Source officielle1re Chambre A
616318c5e0639f4f1a04a52f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANTS Monsieur [G] [K] né le [Date naissance 1] 1966 à MARSEILLE (13000), demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assisté par Me Dominique DI COSTANZO, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e2
8 octobre 2012
8 octobre 2012
.-98807 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO INTIMÉ M. Thierry Joseph Bernard Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
616246caaf0a1de0eb1b6590
6 mars 2014
6 mars 2014
2011 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/05780 APPELANTE SA AREVA NC prise en la personne son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Laurence TAZE BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aad7
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Le 26 août 2007, vers 11 heures, Bernard X..., chauffeur et associé de la sarl X..., a pris la route pour exécuter cette prestation, en la compagnie de son épouse et sa fille alors âgée de huit ans.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
8 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 octobre 2014 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 12/ 7170 Monsieur Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a4
8 avril 2006
8 avril 2006
Bernard Y... d' un montant de 480. 000 F.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc38
13 avril 2011
13 avril 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Charles X... ... 20213 CASTELLARE DI CASINCA représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7e
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté de la SCP DI MARINO G., DI MARINO H., avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE, assignée
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea6
6 mai 2008
6 mai 2008
.- 13090 AIX EN PROVENCE représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, assisté de la SCP DI MARINO G., DI MARINO H., avocats au barreau d' AIX EN PROVENCE CAISSE NATIONALE MILITAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d52
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Agissant également en qualité d'héritier de son oncle Monsieur Gabriel X... 20246 SAN GAVINO DI TENDA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Marc-Antoine MARIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93dd9
8 novembre 2017
8 novembre 2017
C/ Me Bernard Y...
Source officielleChambre-1 civile et com.
Portalis DBVQ-V-B7I-FQON S.A.S. BELLEZZAc/S.A
6811b1d6f1c2315e26d1a0f0
29 avril 2025
29 avril 2025
OCORDO REIMS Formule exécutoire le : à : la SCP JBR Me Brigitte BERNARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANTE : d'un jugement
Source officiellePage 3 sur 8
Dixmérias, Anthony Christian Axel Bernard
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
29/07/2026
Voir →
Lopez, Byron Didier Bernard
24/07/2026
Voir →
LELEU, Gauthier Claude Dieudonné Bernard
17/07/2026
Voir →
SAS CHRISTOPHER SORRENTINO - ERIC BRUNEAU, Successeurs de la SCP Bernard LILAMAND - Didier TOSELLO, huissiers de justice associés
14/07/2026
Voir →
ISAAC, Dionys, Stéphane, Ossian, Bernard
12/07/2026
Voir →