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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
66162bea99851e0008f1e7bc
9 avril 2024
9 avril 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTES Madame [W] [Y] [U] ÉPOUSE [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f367
6 octobre 2008
6 octobre 2008
, avocat au barreau de PARIS Monsieur Bertand III...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bea6be9c926c7caafd
11 avril 2025
11 avril 2025
Le 17 mars 2010, le bien de la SCI Cour Bérard a été cédé à la SCI Bérard Exchange. En 2011, la société RK Immobilier a vendu son bien à M. [V] [P].
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d098
24 février 2009
24 février 2009
Bernard Z... M. Jean-Pierre A... M. Jean-Yves B... M. Pascal E... C... M. André D...
Source officielle1re Chambre B
616258f6a2370d151415ac16
30 janvier 2014
30 janvier 2014
DU 30 JANVIER 2014 HF N° 2014/066 Rôle N° 12/16257 [S] [Y] C/ [K] [H] [W] veuve [F] SCI MAUD Grosse délivrée le : à : Me Yves GROSSO Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f65
9 janvier 2006
9 janvier 2006
CENTURY 21 AGENCE GRAND SUD prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège 4 Boulevard de Chinon 37300 JOUE LES TOURS représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca6
9 janvier 2006
9 janvier 2006
CENTURY 21 AGENCE GRAND SUD prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège 4 Boulevard de Chinon 37300 JOUE LES TOURS représentée par la SCP LAVAL - LUEGER, avoués à la Cour ayant
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88081
21 mars 2006
21 mars 2006
Bernard RAPHANEL, président chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a91
19 novembre 2015
19 novembre 2015
au 40/42 rue de la Boétie - 75008 PARIS Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée sur l'audience par Me Thierry BERNARD
Source officielle1ère Chambre A
5fdbe7e740b6c008c83789d0
17 janvier 2019
17 janvier 2019
des pièces afin de mettre l'immeuble au goût du jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f1f
16 février 2016
16 février 2016
Dossier RQTH constitué ce jour et envoyé à la MDPH 37. Apte nacelle et chariot élévateur ». Le 22 avril 2011, Monsieur Bernard X... a été en arrêt jusqu'au 17 mai 2011.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
Monsieur [X] [M] [Adresse 6] [Localité 14] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me François PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 1249 Société CAMPENON BERNARD
Source officielleRétentions
6698b079e6ed70c67f644a0d
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Monsieur [X] [I] a eu la parole en dernier et a déclaré sur transcription du greffier à l'audience : 'mon passé joue contre moi.
Source officielleChambre Sociale
5fdcb65614a40621fb4143e2
6 novembre 2018
6 novembre 2018
que 'au départ de Bernard D... exploitant des terrains de la famille Y... nous avons repris ces parcelles avec l'accord des propriétaires'.
Source officielleCour d'Appel
éboutait Maître Hélène X... de son action en garantiec/Maître Marcelle Y
6253cab7bd3db21cbdd8bd4b
14 mai 2008
14 mai 2008
. --------------------- ARRÊT no419 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille huit, par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d8
15 avril 2013
15 avril 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5d
19 janvier 2006
19 janvier 2006
Monsieur Pierre J... ... 92260 FONTENAY-AUX-ROSES comparant en personne, assisté de Me Pascale LEGENDRE-GRANDPERRET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0392 Madame Monique I... ..., 78350 JOUY-EN-JOSAS
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d28
5 décembre 2007
5 décembre 2007
en août), -14 jours en 2003 (au mois d'août), -5 jours en 2004 (au mois de janvier), Que dans le même temps, il était employé par d'autres organisateurs de spectacle : -28 jours en 2000,14 jours en
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a479
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Septembre 2005 APPELANT : Monsieur Jack Y... ... ... 38520 VENOSC représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me DUNNER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87c
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Bernard en sa qualité de Président de l'Association L'ABRI MONTAGNARD, demeurant...
Source officiellePage 3 sur 19