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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
5fd9772aacf1f864e013de54
28 janvier 2020
28 janvier 2020
Condamne Mme [L] à supporter le coût des entiers dépens de l'instance, avec droit de recouvrement direct au profit de Me François BONNARD. Il a retenu que, selon les témoignages concordants, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63d0d5ab81a7b805de12b53e
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Saint-Omer, avocat constitué DEFENDEUR A L'INCIDENT-APPELANT Monsieur [I] [B] né le 02 décembre 1961 à [Localité 6] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Laëtitia Bonnard-Plancke
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bed
11 octobre 2007
11 octobre 2007
dit que, en produisant et en diffusant sans y avoir été autorisée les foulards et autres impressions sur soie Gauguin « Les hibiscus », Rousseau, Van Gogh « Les iris », Kandinsky « Les cavaliers », Bonnard
Source officielleCour d'Appel
6253c99cbd3db21cbdd88c83
22 novembre 2006
22 novembre 2006
demeurant xxxxxxxxxxxxxxx- 33000 BORDEAUXAPPELANTAyant la SCP LEROUX pour Avouéet la SCP DU PARC-BONNARD-DECAUX-SEUTET pour AvocatET : Madame Nicole X..., épouse Y..., ès qualités d'héritière de Francis
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6808778553f7b81e1a5eb085
22 avril 2025
22 avril 2025
S.A.S. [8] [8] CPAM DE LA SOMME Copie certifiée conforme délivrée à : - FIVA -SAS [8] - CPAM DE LA SOMME - Me Mario CALIFANO - Me Chantal BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857dd
11 juillet 2001
11 juillet 2001
Philippe, exploitant en son nom personnel un garage sous l'enseigne "AUVERGNE MOTEURS" demeurant : 10 Rue Etienne Dolet 63000 CLERMONT FERRAND Avocat : Maître BONNARD INTIME ---------------- - ME MOREL
Source officielleChambre 1-9
65a77c7b8121050008662b4d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT D'IRRECEVABILITÉ DU 16 JANVIER 2024 N° 2024/ 009 N° RG 23/07856 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOGY [G] [T] épouse [E] [N] BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8837a
6 avril 2006
6 avril 2006
recours : 4 823,76 ç - Autres débours : frais de déplacement des parents : Ceux-ci réclament la somme de 153,27 ç représentant le coût des transports effectués pour consulter les doc- teurs BONAMY
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e51d
3 mai 2010
3 mai 2010
né le 02 Août 1955 à LYON (69002) ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie BONNARD-VIAL, avocat au barreau de LYON INTIMEE
Source officielle1ère chambre civile B
6032538e0fea9a891eb6cf1b
27 février 2018
27 février 2018
Assisté de Me Pascale GUILLAUD-CIZAIRE, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : Mme [L] [C] née le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1] [Adresse 7] [Adresse 8] Représentée par Me Emmanuel BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881c1
20 avril 2006
20 avril 2006
BRONDEL-TUDELA, Avoués assistée par Maître BALAS, Avocat, (TOQUE 773) SOCIETE AXA FRANCE IARD Siège social : 26 rue Drouot 75458 PARIS CEDEX 09 représentée par Maître MOREL, Avoué assistée par Maître BONNARD
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01321_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Bonnard représentant Mr A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle17e Chambre
615e0e4fc25a97f0381f54bd
15 avril 2014
15 avril 2014
AU FOND DU 15 AVRIL 2014 N°2014/ MR/FP-D Rôle N° 13/11713 [Z] [A] C/ SA [S] [X] [N] Grosse délivrée le : à : Me Yassine BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf00
1 juin 2006
1 juin 2006
par son Président domicilié en cette qualité au siège social, BP 184 - route du Milieu Le Camp 84305 CAVAILLON CEDEX représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP BONNABEL
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01053_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Mme F fait valoir qu'elle s'est vue confier la tutelle des enfants G Princesse F, Prince C D, H E et I B, en se prévalant à ce titre du jugement du tribunal de première instance de Douala Bonassama Bonaberi
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecc2
2 novembre 2011
2 novembre 2011
AXA FRANCE IARD venant aux droits de AXA COURTAGE représentée par ses dirigeants légaux 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me François BONNARD
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb2e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 1] Absent, représenté par Me Henri Michel GATA, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Maître BONNARD
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
627df8a40d41e0057d43e3ae
12 mai 2022
12 mai 2022
Saint-Omer DEFENDERESSES A L'OMISSION DE STATUER Madame [T] [L] épouse [S] née le 25 mars 1986 à [Localité 8] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Laetitia Bonnard
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f16
21 mars 2002
21 mars 2002
son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège NOORD IJSSELDIJK 24 IJSSELSTEIN 3402 (PAYS-BAS) représentée par la SCP CALAS, avoués à la Cour assistée de la SCP DU PARC BONNARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86255
21 mars 2002
21 mars 2002
son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège NOORD IJSSELDIJK 24 IJSSELSTEIN 3402 (PAYS-BAS) représentée par la SCP CALAS, avoués à la Cour assistée de la SCP DU PARC BONNARD
Source officiellePage 3 sur 11