CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

571 résultats pour « Bouilly »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

616294dadb5ccebfe3f3a67e

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

de LESDAIN, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport Renaud BOULY de LESDAIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de

Source officielle

Page 3 sur 29

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162dcf9cadecb9ef7c7e025

Appel

8 juin 2012

8 juin 2012

de LESDAIN, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport, en présence de Françoise CHANDELON, Conseiller Renaud BOULY de LESDAIN et Françoise CHANDELON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162e0781120e9a89a34a5db

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

de LESDAIN, Président, chargé d'instruire l'affaire, lequel a préalablement été entendu en son rapport, en présence de Françoise CHANDELON, Conseiller Renaud BOULY de LESDAIN et Françoise CHANDELON

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162ec226c9bddc8258475a9

Appel

29 juin 2012

29 juin 2012

En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 mai 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Renaud BOULY

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

616359e21416be03751aa55f

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, président Françoise CHANDELON, conseiller Marie-Christine LAGRANGE, conseiller qui

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6163f128fb73a9295bca64ff

Appel

12 avril 2010

12 avril 2010

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er mars 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Renaud BOULY

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00259_20230112

Admin. Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

A B de Fromont de Bouaille, à M. D B de Fromont de Bouaille et à Mme C B de Fromont de Bouaille au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad89ccdc6046d47c0ed95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 24/14210 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOAIL Ordonnance n° 2026/M141 S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a22656bcdc6046d47396b0c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

] ---------------------- N° RG 25/00745 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OEWH ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b2

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

ET DU DELIBÉRÉ : Monsieur BOULY DE LESDAIN, Président de chambre M. TESTUT, Conseiller M. CHOLLET, Conseiller GREFFIER LORS DES X... : Madame Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b3

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

ET DU DELIBÉRÉ : Monsieur BOULY DE LESDAIN, Président de chambre M. TESTUT, Conseiller M. CHOLLET, Conseiller GREFFIER LORS DES X... : Madame Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865d1

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

BOULY de LESDAIN, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616308015a67331bacec3c7e

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

Me Philippe BENEZRA, avocat au barreau de PARIS, toque C 388 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 mars 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud BOULY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

61632f5514ec5f96a7da0956

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

avocat au barreau de PARIS, toque R 021 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 octobre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud BOULY

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21779_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Mme Boubli relève appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 2.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

6163a6091d97f2f687d912d4

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 6 ORDONNANCE DU 17 DECEMBRE 2010 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 09/00563 NOUS, Renaud BOULY

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162af169547460d26ddb689

Appel

3 février 2012

3 février 2012

de LESDAIN, Président Bernard SCHNEIDER, Conseiller Françoise CHANDELON, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Carole TREJAUT Renaud BOULY de LESDAIN a préalablement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162f6ecb807dfe813d296bf

Appel

4 novembre 2011

4 novembre 2011

avocat au barreau de PARIS, toque D 208 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 septembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud BOULY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865ce

Appel

23 janvier 2003

23 janvier 2003

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé à l'audience publique du 23 janvier 2003, après prorogation du délibéré du 12 Décembre 2002 (date indiquée à l'issue des débats), par Monsieur BOULY DE LESDAIN, Président,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163151ee03efc4516bd2e19

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Renaud BOULY

Source officielle