CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

152 résultats pour « Boukhezza »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 4

6163c640f3112a7c58687449

Appel

5 novembre 2010

5 novembre 2010

représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentées par la SCP GUIZARD, avoués près la Cour, présent à l'audience assistée de Maître Emmanuel ROSENFELD, et Maître Christophe BOUCHEZ

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01522_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire non communiqué, enregistrés les 14 juin 2024 et 14 février 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi, demande

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01523_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire non communiqué, enregistrés les 14 juin 2024 et 14 février 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi, demande

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01894_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire non communiqué, enregistrés les 22 juillet 2024 et 14 février 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01895_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire non communiqué, enregistrés les 22 juillet 2024 et 14 février 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01896_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire non communiqué, enregistrés les 22 juillet 2024 et 14 février 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6785fda5e1c1941b1ee980b7

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[F] [U] [D] né le 03 avril 1996 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Hervé Boukobza, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [I]

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6035b7f1a44bb71f83d37740

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

au barreau d'ESSONNE substitué par Me Juliette BARNAULT, avocat au barreau D'ESSONNE INTIME Monsieur [G] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1972 à représenté par Me Hervé BOUKOBZA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6163f88952184c47dc90bae3

Appel

23 octobre 2009

23 octobre 2009

2006F00044 APPELANTE AU PRINCIPAL et INTIMEE INCIDENTE Mme [T] [B] épouse [L] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Bruno NUT, avoué à la Cour assistée de Me Esther BOUKHOBZA-DAHAN

Source officielle
CA

8e Chambre A

61631f498007cf6451ddcc6a

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

Jean-Louis BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES SAS SANTE PARTENAIRES, demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP COHEN GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Christophe BOUCHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aad4

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

LA SOCIÉTÉ NIÇOISE D'EXPLOITATIONS BALNÉAIRES- SNEB dont le siège est 1 promenade des Anglais - 06000 NICE représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour ayant Me BOUCHEZ

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT03533_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

Par un mémoire enregistré le 27 avril 2022 la société Elior Restauration, représentée par Me Bouchez, conclut : 1°) à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Nantes du 15 février 2019

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b36f878c0355000835f853

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : 18/02287 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Albert HAMOUI Me Chloé BOUCHEZ

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

697337f8cdc6046d476604b9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

au barreau de Paris, toque : K0138 INTIMÉE S.A.S. [9] prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6], Représentée par Me Chloé Bouchez

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61625100929f6bffa995b3a8

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

légal [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Maître Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Maître Pierre-François VEIL et Maître Christophe BOUCHEZ

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00545_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00546_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, la société Distribution Casino France représentée par Me Bouchez El Ghozi, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°)

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00547_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00548_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi, doit être regardée comme demandant à la cour : 1°

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00549_20250704

Admin. Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 4 mars 2025, la société Distribution Casino France, représentée par Me Bouchez El Ghozi, doit être regardée comme demandant à la Cour : 1°

Source officielle

Page 3 sur 8

← PrécédentSuivant →