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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
61631525e03efc4516bd2e57
24 novembre 2011
24 novembre 2011
C2033 INTIMÉE SA BNP PARIBAS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP Michel GUIZARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f366dc6faf00095888b9
24 avril 2024
24 avril 2024
BNP PARIBAS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Brigitte GUIZARD, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0de7c25a97f0381f5041
6 mai 2014
6 mai 2014
toque : P0480 INTIMEE SA BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616250f0929f6bffa995b2db
13 mars 2014
13 mars 2014
de PARIS, toque : P0198 INTIMÉE SA BNP PARIBAS représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65166c7a788aac83189e9cb5
6 septembre 2023
6 septembre 2023
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 662 042 449, représentée par son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 12] Représentée par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b47
7 septembre 2006
7 septembre 2006
75009 PARIS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN Avoués - N du dossier 0020762 Rep/assistant : Me Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034abfdfe310a97de043787
20 octobre 2016
20 octobre 2016
LA SAISINE SA BNP PARIBAS ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Michel GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7235a5d4e0c2ddc9cb
11 avril 2013
11 avril 2013
PARIS, toque : C0494 SA BNP PARIBAS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée et assistée par : la SELARL GUIZARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fd9fa287a93c03b9907d84c
23 octobre 2019
23 octobre 2019
Instance de PARIS - RG n° 15/01595 APPELANTE SA BNP PARIBAS Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 662 042 449 Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3d
1 avril 2021
1 avril 2021
domicilié es qualité audit siège social, ladite constitution en [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Jean Michel DAUDE, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Brigitte
Source officielle16e chambre
5fda114eb999fd546105eddd
3 octobre 2019
3 octobre 2019
SIRET : 662 042 449 (RCS Paris) [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 42345 Représentant : Me Brigitte
Source officielle16e chambre
63c10a69bf9fd47c90a13ea7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
**** SA BNP PARIBAS N° Siret : 662 042 449 (RCS Paris) [Adresse 1] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Brigitte
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163cfff74df0e9c0194f823
12 janvier 2010
12 janvier 2010
BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 17] [Localité 66] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte GUIZARD, avocat
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616263c210de15342de147bb
5 décembre 2013
5 décembre 2013
'FNAMS' [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Philippe MERY, avocat au barreau de CHARTRES INTIME Monsieur [M] [T] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Brigitte
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162e07b1120e9a89a34a5fc
11 avril 2012
11 avril 2012
de Me Jean LATRILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0359, plaidant 4°) SA BNP PARIBAS prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] 75009 PARIS Représentée par Me Brigitte
Source officielle2e chambre de la famille
64f17f2492dd7fd9692bbd01
31 août 2023
31 août 2023
siège social situé [Adresse 6] [Localité 19] Représentée par Me Franck DENEL, avocat au barreau de MONTPELLIER et Me François BORIE avocat au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants et par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922b6
16 avril 2015
16 avril 2015
Née Z... épouse X..., assistée de sa curatrice Mme Brigitte Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd46
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Eric FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON Madame Brigitte C... épouse A... née le 12 Mars 1955 à ALGER (ALGÉRIE) ...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162a741f901d4f689722e7c
7 novembre 2012
7 novembre 2012
ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0020) assisté Me GUIZARD (avocat au barreau de PARIS, toque : L0020) COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral dans
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86655
18 octobre 2002
18 octobre 2002
. : Madame Brigitte A... Monsieur Gérard PICQUE B... : à l'audience publique du 12 SEPTEMBRE 2002 GREFFIERE : Lors des débats : Madame C... et lors du prononcé de l'arrêt : Madame D...
Source officiellePage 3 sur 10
GUIZARD, LOCQUEGNIES, PASQUINI, Eric, Marcel, Maurice, Frédéric, Pascal, Victor, Brigitte
05/06/2011
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Esthety Dog, GUIZARD, Valérie Brigitte Philippe
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
04/09/2008
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