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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6162a31e36ab09eb9a2fd7a7
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Janvier 2012 -Président du TGI de PARIS - RG n° 11/58523 APPELANTS Monsieur [T] [Y] [C] [D] [H] [Adresse 3] [Localité 16] Monsieur [V] [X] [H] [Adresse 1] [Localité 9] SCI DE LA BROSSE
Source officielleChambre 2-4
69f2ed63cdc6046d470d4f75
29 avril 2026
29 avril 2026
[Z] [S] Représentant : Me Camille MATHIEU-BROSSON, avocat au barreau de GRASSE Intimé Aix en Provence, le 29/04/2026 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le conseiller de la mise en état, Vu l'article
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd85715
22 mai 2001
22 mai 2001
Contradictoire à signifier Réformation A.C 8 X 10.000 F DOSSIER 01/00067- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85891
22 mai 2001
22 mai 2001
Contradictoire à signifier Réformation A.C 8 X 10.000 F DOSSIER 01/00067- BB/PB prononcé publiquement le Mardi vingt deux mai deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
à dents, porte-éponges, porte-blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, brosses à dents, blaireaux, boîtes à savon, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni
Source officielle1re Chambre A
61624a77a68110eae5b68fc4
3 décembre 2013
3 décembre 2013
en exercice dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe DE LA BROSSE
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941b5
27 septembre 2018
27 septembre 2018
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/09/2018 la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS Me Olivier Y...
Source officielleChambre 1-1
65a8d0dbe12c85000874ade3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/12976 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKC4W Ordonnance n° 2024/ M019 Mme [S] [J] [T] Représentée par Me Julien BROSSON
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
603507ca9d35aa345b939b28
30 juin 2016
30 juin 2016
APPELANTE COMMUNE D'ARGENTIERES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane WOOG, substitué par Me Elif BELICI, avocats au barreau de PARIS, toque : P0283 INTIMÉS GAEC DU JARDIN DES BROSSES
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX01052_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
sauvegarde et la préservation de l'environnement rural et autres, et, d'autre part, a commis une erreur manifeste d'appréciation en estimant que le projet portait atteinte au paysage du château de Brosse
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163a6121d97f2f687d9137e
19 novembre 2010
19 novembre 2010
(à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), couvertures de lit et de table, publicité
Source officielleChambre 1-9
6364bae6e405357f749ea7fc
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GOUDRONNAGE CALLASSIEN C/ [F] [P] [S] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julien BROSSON Me Serge DREVET Décision déférée à la Cour : Arrêt n° 2022/416
Source officielleRETENTIONS
64bf67878fb8a9d9693e1786
22 juillet 2023
22 juillet 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Aude BROSSIER
Source officielle1ère Chambre
69ef1f8fcdc6046d47b059f0
23 avril 2026
23 avril 2026
réalisation d`une enveloppe inox pour 4 800 euros HT - la maintenance d'un moto-réducteur pour 3 200 euros HT - un pupitre de commande pour 1 824 euros HT - un tranche caillé pour 3 300 euros HT - une brosse
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a0e96f9cdc6046d47653f90
19 mai 2026
19 mai 2026
On rentrerait dans sa chambre, on lui volerait des affaires, on utiliserait sa brosse à dent. L'interaction avec d'autres patients est mal vécue (des propositions d'ordre sexuel), se sent agressé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93603
20 octobre 2016
20 octobre 2016
Associés, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SAS MO 205 16 PLACE DE LA GALISSONNIERE 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Patrice BROSSY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03714_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
au titre de l'article L. 511-1 du code de l'environnement ; - le projet ne porte pas atteinte à l'intérêt et à la conservation du site classé de la butte, du hameau et des vestiges du château de Brosse
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85787
5 juin 2001
5 juin 2001
ARRET N DU 05/06/2001 DECISION Contradictoire RELAXE DOSSIER 00/01711- BB/PB prononcé publiquement le Mardi cinq juin deux mil un, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Monsieur BROSSIER
Source officielle2e chambre sociale
63c8eeeadc5b777c90992f5b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
DECEMBRE 2019 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RG 19/00373 APPELANTE : SARL GIMA INTERIM [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me PICARD avocat pour Me Jérôme BRESO
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a956
24 mai 2007
24 mai 2007
manquait de compétence sur ce sujet très particulier et qu'une nouvelle expertise serait nécessaire, en tant que de besoin, pour déterminer s'il était possible de faire ou non, un escalier en acier brossé
Source officiellePage 3 sur 26