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448 résultats pour « Buffin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c84fbd3db21cbdd84ddb

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Y... par la SCP COCHMOE-KRAUT-REIS EL, Avouée près la Cour d'appel de DOUAI, plaidant par Me BUFFIN, avocat au barreau de LILLE, INTIME LA SA M.

Source officielle

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02406_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté n° 21-AP00100 du 22 octobre 2021 en ce qu'il a restreint la circulation automobile rue Cuvier, dans sa section comprise entre la rue Buffon

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

62760c5a593736057d78a954

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

FAILLITES INTERNATIONALES, dont le siège social est sis 37 rue du Rocher - 75008 PARIS prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f72

Appel

28 mai 2002

28 mai 2002

. ; Représentée par SON PRESIDENT DU DIRECTOIRE APPELANTE Représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués et ayant pour Avocat CONTE du barreau de CHAMBERY ; à: LA A...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627f48bf551627057d32deb8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

en panne et que Monsieur [B] s'était donc servi d'un transpalette manuel à raison en moyenne de 3 fois par poste ; qu'il avait aussi cassé les sacs de granulés en masse à l'aide d'un marteau et d'un burin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85be2

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Vu les conclusions de la SCP BUTTIN-RICHARD-FILLARD avoués associés de Monsieur Z... en date du 22 Novembre 2001 concluant au rejet de la requête et à la fixation en urgence de l'affaire au fond.

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CA

2ème Chambre

6a0ff6e0cdc6046d4789fef0

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

1123000389 Appelante CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 1] DUCS DE [C], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par son représentant légal Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN

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CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865e9

Appel

11 juin 2002

11 juin 2002

Biches 73100 AIX LES BAINS APPELANT Comparant en personne à: Maître Christian SAINT-ANDRE 380, rue Marcoz 73000 CHAMBERY INTIME Non comparant, représenté par Me BLANCHIN de la SCP BUTTIN-DENARIE-BERN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a24

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

ayant son siège au 28/36 rue des Arts - 59000 LILLE Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Représentée par Me Thomas BUFFIN

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CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba95

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

SELARL BOUIX, avocats au barreau de TOULOUSE INTIME (E / S) Monsieur Maurice Y... ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART, avoués à la Cour assisté de Me Agnès BUTIN

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CA

16e chambre

5fd940f91c0e822756a68b91

Appel

19 mars 2020

19 mars 2020

: Jugement rendu le 07 Novembre 2018 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° RG : 15/02258 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/03/2020 à : Me Patricia BUFFON

Source officielle
CA

13e chambre

62c5299da2c4236379079bf9

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

2021 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2019J00140 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mathieu KARM Me Patricia BUFFON

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CA

2ème CH - Section 1

63ca43139066fd7c90fc27e7

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Pour revendiquer son profil Trustpilot, l'entreprise évaluée doit créer un compte « Trustpilot business » et accepter les « Terms of Use for Businesses ».

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CA

1ère Chambre

69fc2bb1cdc6046d47e36202

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[U], selon offre acceptée le 13 juin 2019 ; - prononcé la résolution judiciaire du contrat de location avec option d'achat portant sur un véhicule Peugeot Traveller 2.0 BlueHDI 0150 Busin conclu entre

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CA

2ème Chambre

67ef6fb97985d82da296f78d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

la protection de THONON LES BAINS en date du 30 Mai 2024, RG 23/00543 Appelante Mme [H] [I] née le 15 Juin 1977 demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN

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CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860f0

Appel

23 avril 2002

23 avril 2002

. ; APPELANT Représenté par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, Avoués associés et ayant pour Avocat la SCP MILLIAND-DUMOLARD du barreau d'ALBERTVILLE ; à : SA CLUB MEDITERRANEE dont le siège social est 25

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CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd865ea

Appel

11 juin 2002

11 juin 2002

BERNARD X..., ... par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, avoués à la Cour assisté de Me ME DUBY DELANNOY, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2000/3210 du 20/

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CA

Cour d'Appel

6253c8ddbd3db21cbdd86784

Appel

3 septembre 2002

3 septembre 2002

dont la teneur suit : dans la cause 00/02968 - 3ème Chambre BB-MB opposant : APPELANTS Monsieur JEAN-PAUL X..., demeurant 1 RUE PLENEY - 69001 LYON Madame FABIENNE Y... épouse X..., ... par la SCP BUTTIN-RICHARD

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CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8b4

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 87 boulevard des Alliés BP 25 59148 FLINES LES RACHES Représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour Assistée de Me BUFFIN

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CA

1ère Chambre

63be634513ef607c90ab6446

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[T] [U] né le 08 Août 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Mme [K] [H] née le 14 Janvier 1987 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représentés par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN

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