SIMO CAPELLI C/ SCI SCI PARDES PATRIMOINE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 Mai 2024 par le Président du TJ de [Localité 5] N° RG : 23/02230 Expéditions exécutoires

Carrel Montreuil ACM a relevé appel de ce jugement.

[J] a été reclassé sur un poste identique au sein du Groupement Employeurs Les Canelés de [Localité 4] à compter du 1er janvier 2014.

CAPEB SOLUTIONS [Adresse 1] [Localité 2] ASSOCIATION LOIRE-MAINE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charles PHILIP de la SELARL RACINE, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Ana

Par suite, ces conclusions seront écartées des débats ainsi que les pièces n°15 de la Fédération Générale FO Construction et L à O de la CAPEB.

[D] [V], représentant : Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS, Mme [U] [H] épouse [V], représentant : Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS

En application des statuts, le conseil d'administration de l'APNAB a été présidé dans les conditions suivantes : 1997/1998 : la CAPEB 1999 2000 : FO 2001/2002 : la CAPEB 2003/2004 : CFDT 2005/2006

avant d'en parler, qu'elle avait une peur bleue de retourner à LA CAPELLE et qu'elle avait toujours tenu les mêmes propos ajoutant qu'elle-même avait subi des menaces du prévenu.

SCHAMING-FIDRY & CAPELLE [Adresse 1] [Localité 5] INTIMÉs : Monsieur [X] [I] [Adresse 2] [Localité 4] , représentant : M.

S'agissant du désordre n° 1 relatif à la terrasse carrelée extérieure : 7.

que le lot No3 de la parcelle B85 lieudit " Caselle ", sise sur la commune de Campomoro, est un bien propre dont Mme Pauline X... est l'unique propriétaire, - dire et juger qu'il ne saurait être intégré

Sur la fin de non recevoir soulevée par Mme D..., Mme D... divorcée de M. B... n'est certes pas partie à la vente litigieuse, mais comme M.

. : aux débats et au prononcé de l'arrêt, Mme LEBRUMENT A... : à l'audience publique du 10 avril 2002 ARRET : contradictoire Prononcé publiquement par M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme

[O] [L] et Mme [N] [L] épouse [U] leur demande de dommages-intérêts au titre de la résistance abusive, ' condamné la SA MMA Vie Assurances Mutuelles aux dépens et autorisé Me Capela à recouvrer directement

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

[U] [X] [F] né le 01 Mars 1946 à [Localité 20] [Adresse 8] [Localité 14] Représenté par Me Jean CARREL de la SELARL CABINET CARREL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LOZERE Mme [H] [PM]

Mme E C veuve G et ses deux filles, Mme D G et H G, sont propriétaires d'une parcelle cadastrée OA 328, d'une superficie de 5 hectares 31 ares 75 centiares, située sur le territoire de la commune de Cappelle-Brouck