CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

434 résultats pour « Catelan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre

DCA_23TL02633_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02759_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02760_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02761_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02762_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02763_20241231

Admin. Appel

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Une note en délibéré a été présentée pour la société Les Poissonneries de la Côte Catalane le 20 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Attributions PP

696a3531cdc6046d47859002

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assistée de Christophe GUICHON, greffier, dans l'affaire entre : D'UNE PART : COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a233b815c30a4df70bfc

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, l'autre à l'encontre de l'association [Localité 9] XIII Catalan.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21996_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

En ce qui concerne la compatibilité du schéma de cohérence territoriale avec les objectifs de la charte du parc naturel régional des Pyrénées catalanes : 41.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01632_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

en langue catalane des délibérations soumises au vote.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01633_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

en langue catalane des délibérations soumises au vote.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01634_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

en langue catalane des délibérations soumises au vote.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03671_20250715

Admin. Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Par acte du 22 octobre 2012, la SA CM-CIC Lease, venue aux droits de la SA Solybail, a cédé à la SCI La Catalane l'ensemble immobilier faisant l'objet du crédit-bail.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02090_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

C et la communauté de communes Pyrénées Catalanes et condamné cette dernière à verser à M.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61638eef0d12e998c06d9d4d

Appel

17 février 2011

17 février 2011

[T] et la société LOCUNIVERS, un contrat de location avec option d'achat pour un navire acquis le 1er avril 1992 auprès de la société CATALANS YACHTING.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

DCA_22MA01967_20220914

Admin. Appel

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Métropole Aix-Marseille-Provence a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de prescrire une expertise aux fins de constater l’état du parc de stationnement public souterrain Castellane

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01383_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

en langue catalane des délibérations soumises au vote.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b99

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

DU 24 Août 2005 APPELANTES : ASSOCIATION CULTURELLE DU TEMPLE PYRAMIDE-ACTP-prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège La Baume 04120 CASTELLANE

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01635_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

en langue catalane des délibérations soumises au vote.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6788a232b815c30a4df70bea

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

L'association Pentathlon Moderne [Localité 4] la Catalane 66 répond que M.

Source officielle

Page 3 sur 22

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC187 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SCCV LA MADELEINE - PRE CATELAN

SIREN 892745480GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

27/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCCV LA MADELEINE - PRE CATELAN

SIREN 892745480GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE NANTERRE

Modification survenue sur l'administration.

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SNC PRE CATELAN

SIREN 989353099GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR VIOLAINE CATELAND

SIREN 991303447GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE DU PRÉ CATELAN

SIREN 909239766GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

25/06/2026

Voir →