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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d347
16 octobre 2001
16 octobre 2001
PRONONCE : A l'audience publique du 16 Octobre 2001 par Madame Catherine DURAND assistée par Mme Agnés BUCQUET, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91335
27 mars 2014
27 mars 2014
Jean Z..., Mme Catherine Z...épouse A..., M. Philippe Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f19
17 janvier 2006
17 janvier 2006
DES FLEURS C/ Catherine Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e8
25 avril 2002
25 avril 2002
Condamne LAGET Roger à payer à Madame Catherine X... par provision la somme de 5.000 F en réparation de son préjudice matériel et moral.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e79f
17 octobre 2011
17 octobre 2011
RG N : 11/ 00420 AFFAIRE : Catherine X... C/ Joël Antoine Roger Pierre Y...
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109d0bf9fd47c90a13e4c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
SOCIETE GROUPAMA D'OC ( BALMA) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Catherine HOULL de la SELARL CATHERINE HOULL & ASSOCIES, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre des Baux Ruraux
5fd91ddedfa8a0ba726814b2
4 juin 2020
4 juin 2020
: - condamner le GFA des Rouges Terres de la Forêt à verser à M.A...D...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87763
27 juillet 2005
27 juillet 2005
RG N : 03/01740 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt sept juillet deux mil cinq, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, assistée d'Isabelle LECLERCQ,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02321_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La commune du Morne-Rouge relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02322_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La commune du Morne-Rouge relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02323_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La commune du Morne-Rouge relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02324_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La commune du Morne-Rouge relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 4.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
630ef9b1223d7c4f137052de
30 août 2022
30 août 2022
à représenter Madame [G] [B] épouse [N], son épouse [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Bernard PETIT, avocat au barreau de METZ DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE : Association LA CROIX-ROUGE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62833c2d5a52a8057d991865
10 mai 2022
10 mai 2022
BOUCHE TRANSPORT prise en la personne de son représentant légal 9 rue de l'Europe - ZA Maisons Rouges 57370 PHALSBOURG Représentée par Me Coralie COLLIGNON-PIAULT, avocat au barreau de METZ
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89abd
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Greffier, lors des débats : Mme MASSON, ARRET : -contradictoire -prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Catherine BURGER, Conseiller faisant fonction de président -signé par Mme Catherine
Source officielle6e chambre
63d37b64d1bc2605de4b4de9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
SGC (BERCEAU DES ROIS) S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e6
5 février 2009
5 février 2009
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 05 FÉVRIER 2009 APPELANTE : LE JARDIN DE CATHERINE SAS ZA Les Naux Rue Henri Roi Tanguy 51450 BETHENY représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c9
19 juin 2012
19 juin 2012
Mme Nathalie Y... et l'association La Croix Rouge Française ont reçu notification de ce jugement respectivement les 22 et 24 janvier 2011.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6780bc727876e75543d1c5a0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Delattre ; - débouté la société Boulet de sa demande en indemnisation du préjudice né de l'abus dans l'exercice des voies d'exécution commis par la société Roger Delattre ; - débouté la société Roger
Source officielleChambre 4-4
6364ba05e405357f749ea41c
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La convention collective applicable est celle du personnel salarié de la Croix-Rouge du 3 juillet 2003.
Source officiellePage 3 sur 47