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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67a6f4870f05e2237435331f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame [K] [L] épouse [O] Représentant : Me Catherine NICOLAI-LE CAM, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Monsieur [Z] [T] Représentant : Me Henri FILET, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6358cdccc40aa805a7864cba
25 octobre 2022
25 octobre 2022
05935 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFQFT Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Février 2022 Juge de l'exécution de MELUN - RG n° 21/04419 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Marie-Catherine
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27232
4 février 2016
4 février 2016
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller Greffier lors des
Source officielleCour d'Appel
Mars 2006 M. le Procureur de la République, le 07 Mars 2006c/Monsieur X
6253cad7bd3db21cbdd8c442
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Catherine Sans profession Célibataire De nationalité française Déjà condamné Demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da5
14 janvier 2016
14 janvier 2016
INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208 Avenue Marius Lacroix 17000 LA ROCHELLE non comparant, ni représenté Madame Catherine A... ... 17700
Source officielle6e chambre
603711cce5a8f3ac367ed0d4
16 juin 2015
16 juin 2015
Instance de NANTERRE N° RG : 13/08945 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Florence GUARY de l'Association LEANDRI ET ASSOCIES Me Olivier AMANN Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielle8e Chambre A
6035dede95087b454bd27233
4 février 2016
4 février 2016
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller Greffier lors des
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd88820
14 septembre 2006
14 septembre 2006
CITE DU SPECTACLE C/ ROUSSEL TORELLI COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielle6e chambre
603674cdac330716a2e7a2a4
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 13/00610 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Pierre BONNEAU Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdc26a752dd1b4ac0d542c3
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BEZIO, président Madame Patricia DUFOUR, conseiller Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller
Source officielle1ere Chambre
6789f71239ae1759ccf60764
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SCI 'Les Compagnons des Routelles en Provence' a aussi relevé appel principal du même jugement le 9 juin 2023, l'instance étant inscrite sous le n° RG 23/02183.
Source officielleChambre Premier Président
660cf26e7c1ccb0008628f7f
2 avril 2024
2 avril 2024
de la SELARL JEROME HERCE AVOCAT, avocat au barreau de Rouen DEBATS : A l'audience publique du 5 mars 2024, devant Mme Elvire Gouarin, présidente à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16e6cdc6046d47af845f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 S.A.S.
Source officielle6e chambre
615e0d90c25a97f0381f4df7
4 novembre 2014
4 novembre 2014
à la cour : Jugement rendu le 09 Janvier 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 13/06978 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cae5
1 décembre 2008
1 décembre 2008
CANADA Aide juridictionnelle totale-Décision n° 08 / 5320 du Jeudi 16 Octobre 2008 Prévenue, appelante, intimée Non comparante Représentée par Maître LISON-CROZE Catherine, avocat au barreau de TOURS
Source officielle11e Chambre B
615e0d1ac25a97f0381f4bbf
4 décembre 2014
4 décembre 2014
de l'Association ROUSSEL JEAN/ CABAYE/ ROUSSEL HUBERT, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Octobre 2014 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
, 127 rue Pierre Loti, 17303 ROCHEFORT C/ Catherine Y...épouse Z..., AIDE SOCIALE A L'ENFANCE DT 17 LA ROCHELLE ILE DE RE --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616389aaa5395b851a399e0b
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Adresse 2] représentée par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-Charles LERICHE-MILLIET, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1063 INTIMÉE ASSOCIATION CHASSE DU ROUSSET
Source officielleChambre 2 A
62c52960a2c42363790796eb
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Copie par RPVA à : - Me Camille ROUSSEL - Me Katia MAKOWSKI le 01/07/2022 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 21/02878
Source officielleChambre 17 (SC)
66ea6d675d483ec111269530
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[C] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Mme [C] - à Me Camille ROUSSEL - au directeur d'établissement - au directeur de l'ARS - au JLD copie
Source officiellePage 3 sur 27