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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0e33c25a97f0381f5358
17 février 2015
17 février 2015
Ces travaux ont été facturés le 25 juillet 2008 pour le prix de 80132€, mais le 7 mai 2009, les soudures du faux chassis ont cédé et entrainé une déformation du chassis porteur.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02631_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
lequel un deuxième niveau de châssis peut être autorisé) ".
Source officielle2ème Chambre civile
6622096a9ce14200083897bb
18 avril 2024
18 avril 2024
n°XMR0SD000KK000183, moyennant le paiement de 59 loyers mensuels de 1.253,05 euros HT ; * un contrat de location n°CT220722006 conclu le 22 juillet 2022 portant sur un porte-engin Nooteboom, châssis
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
633fc349e633183e2ee17aed
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La société Les Chais Saint Laurent a procédé à des règlements partiels.
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cca5
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Le volume des affaires effectuées par la sas Compagnie des vins du Sud avec la sas Chais Beaucairois a représenté jusqu'à 97 % de son chiffre d'affaires tandis que la sas Chais Beaucairois a acheté 10
Source officielle1ère Chambre
6163ca2a76640886b9a72679
15 juin 2010
15 juin 2010
Lors de l'achat du véhicule, le châssis était à remplacer, car un arrachement de métal sur le châssis au niveau des essieux était présent, l'utilisation du véhicule en l'état, n'était pas conforme aux
Source officielle2 e chambre civile
686dfcb42abc72c5727a02f9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE : Le 18 novembre 2022, la SA Gaussin a commandé à la SA Metalliance la fabrication d'un chassis destiné à son client, la société Airbus.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
660e43180740db0008fa9537
3 avril 2024
3 avril 2024
de sa rémunération variable, 13ème mois et reliquat de congés payés par la société Banque Chaabi du Maroc.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a44
21 septembre 2015
21 septembre 2015
RAPPEL DE LA PROCEDURE Par requête reçue au greffe de la chambre de l'instruction le 01 septembre 2015 par courrier recommandée avec avis de réception, Maître CHAFI, conseil de X...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163514fa2ead9ed860b6f3d
7 avril 2011
7 avril 2011
Ces châssis étaient en deux parties et la partie haute était de forme trapézoïdale.
Source officielleChambre 4-7
6979ff69cdc6046d47f928bb
16 janvier 2026
16 janvier 2026
], en qualité de liquidateur judiciaire dela société [25], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI
Source officielleChambre 4-7
6979ff6bcdc6046d47f928d3
16 janvier 2026
16 janvier 2026
, en qualité de liquidateur judiciaire de la société [19], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI
Source officielleChambre 4-7
6979ff6ecdc6046d47f92914
16 janvier 2026
16 janvier 2026
, en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI
Source officielleChambre 4-7
6979ff70cdc6046d47f92926
16 janvier 2026
16 janvier 2026
, en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI
Source officielleChambre 4-7
6979ff73cdc6046d47f92969
16 janvier 2026
16 janvier 2026
, en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI
Source officielleChambre 4-7
6979ff75cdc6046d47f92983
16 janvier 2026
16 janvier 2026
, en qualité de liquidateur judiciaire de la société [24], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Gaël SOURBE de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, plaidant par Me Amira GRAGUEB CHATTI
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb24
3 juin 2008
3 juin 2008
Les appelants contestent les dispositions ayant retenu que ces châssis contreviennent aux dispositions de l'article 677 du Code civil.
Source officielle1ère chambre
6a0ff067cdc6046d47890324
21 mai 2026
21 mai 2026
Il a relevé que la perforation la plus importante se localisait au niveau du sabot et que l'essieu avant pouvait à tout moment se désolidariser du châssis.
Source officielle1ère Chambre
68709fd6f0cfe7ae188fead0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
dangereux et impropre à la circulation, présence de produit anticorrosion (Blaxon) récemment pulvérisé directement sur le châssis rouillé, avec présence de mousse expansible à l'intérieur du châssis,
Source officielle8e Chambre C
6034a60d70ec979225c6cd10
27 octobre 2016
27 octobre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2016 N° 2016/ 627 Rôle N° 14/08437 [A] [B] C/ SA BANQUE CHAIX Grosse délivrée
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