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733 résultats pour « Chinif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

5fd966d27c94e55257ad31ee

Appel

7 février 2020

7 février 2020

CMA CGM SA a proposé à Monsieur [H], le 4 mai 2016, d'occuper le poste de « Chief Transformation Officer » pour une rémunération annuelle de 380.000 euros bruts, lui demandant de se positionner au plus

Source officielle

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CA

1ère Chambre

642d14e9cb8fa004f57da3ad

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

A l'époque, il n'existait pas de chenil.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff664cdc6046d4789f567

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[G] [P] né le 26 Octobre 1962 à [Localité 2] - CHINE, demeurant [Adresse 2] ETATS UNIS D'AMERIQUE M. [M] [P] né le 29 Décembre 1972 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] UNIS D'AMERIQUE M.

Source officielle
CA

Chambre civile

65b362bb1d7564000872df08

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Il est constant que la suppression de ce chenil s'est accompagnée d'un tranfert des chiens qui l'occupaient vers un second chenil dénommé 'grand chenil', lequel a toujours été implanté sur la parcelle

Source officielle
CA

6ème Chambre

678b4535fc3c89482d4f202a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La SAS SRE a transmis à la société [R] un document de trois pages intitulé « offre pelle à chenille et équipements associés », qui décrit en page 2 la « pelle sur chenille Doosan DX140LCR-3 », et en page

Source officielle
CA

Premier président

68008eb47389f87eaf128415

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Par déclaration au greffe en date du 28 mars 2025, Me Bérengère CHENIN a indiqué avoir relevé une erreur sur le chapeau de l'ordonnance sur recours d'une ordonnance du taxe du bâtonnier de l'ordre des

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CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02542_20231024

Admin. Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

B, représenté par Me Chninif, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 15 septembre 2023 ; 2°) de faire droit à ses demandes de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02690_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

En avril 2014, la commune de Saint-Etienne a constaté l’existence de désordres affectant le fonctionnement de la vanne chenille et de la vanne à jet creux.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a90cdc6046d47a131cf

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

[Z] [F] né le 06 Janvier 1976 à [Localité 1] de nationalité Chinoise anciennement RETENU au centre de rétention de [Localité 2] représenté par Me Emma Sabadotto, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f59

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

ayant pour avocat postulant Me Colette NEAU-AUDINET, avocate au barreau de POITIERS INTIMÉ : Monsieur Chérif Y... [...]                                   

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CA

Pôle 1 - Chambre 13

69fad005cdc6046d47bf6979

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Incarcérée pendant 121 jours, Mme [D] s'est retrouvée coupée des siens, aucune visite n'était possible car sa famille demeurait en Chine.

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CA

3ème Chambre Commerciale

69708103cdc6046d4713c23e

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Suivant devis du 19 novembre 2018, accepté le 20 novembre 2018, la société CYM TP a fait réparer la pelle à chenilles par la société Blanchard TP.

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CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3c8

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Cherif X... interjeta régulièrement appel de ce jugement à lui notifié le 15 avril 2006. A l'audience, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f55e

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

. : 10/04294 Cherif X... ...

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CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff3ebcdc6046d4789954b

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

réside pas en France et que les travailleurs détachés à l'étranger ne peuvent bénéficier des prestations familiales pour leurs enfants, aucune convention ou accord international entre la France et la Chine

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CAA

4ème chambre

DCA_23TL01753_20260219

Admin. Appel

19 février 2026

19 février 2026

.. a demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté du 4 août 2021 par lequel la maire de Villemagne a refusé de lui accorder un permis de construire en vue de la création d’un chenil

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CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8c2

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

premier pour un montant de 1. 883, 70 € TTC concernait, uniquement les travaux suivants : " Empierrement : Appro par semis bennes en matériaux de découverte (+/-1840 t) Mise en place par pelle à chenille

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20BX03888_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

maire de la commune de Les Peintures a refusé de délivrer le certificat d'urbanisme opérationnel demandé par Mme C au motif que la maison individuelle envisagée se situant à environ 30 mètres d'un chenil

Source officielle
CA

1ere Chambre

602d27971174063eaf40f10f

Appel

16 février 2021

16 février 2021

Le 18 avril 2015, SOS animaux en détresse de [Localité 8] a quitté les locaux du chenil de [Localité 8].

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CA

Chambre 1-6

66f2566c9d8a6b45fac47b5b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 332 789 296, Représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assistée par Me Ahmed-chérif

Source officielle