CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 351 résultats pour « Chistophe NICOLAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6811b1dbf1c2315e26d1a134

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

septembre 2024 Décision attaquée : n° 21/00975 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Créteil le 14 juin 2024 APPELANTS Monsieur [O] [Z] [V] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d7

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Vu l'appel de M Nicolas Y.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a42

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Représenté par Me Nicolas CHAIGNEAU de la SCP CHRISTOPHE PEREIRE-NICOLAS CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb8bd3db21cbdd910ff

Appel

7 février 2014

7 février 2014

Christopher X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92bbd3db21cbdd877a3

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

de la radio en raison des passages de Christophe X... à des actes violents.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6628a17db2cb67000826a627

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[Z] [W] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Nicolas CHAIGNEAU de la SELARL CPNC Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 INTIMES M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69ddcb74cdc6046d472a35ab

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

NICOLAS ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités au siège Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000C3XU INTIMEES Association

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91304

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

Jean-Christophe Y...

Source officielle
CA

6e chambre

5fdc7578ad703a9908b8c5a4

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

******** Monsieur Nicolas X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91421

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c6f

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Représenté par Me Olivier BOHBOT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 342 INTIMÉE Madame Nicole Y...né le 09 janvier 1948 à ABBEVILLE 80100 demeurant ...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

642e63aa826f3a04f52167c5

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Le 05 avril 2023 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [A] [R] [O] né le [Date naissance 5] 1961 à CAUDERAN (33200) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf3d

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d173

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Christophe X... a relevé appel de cette décision le 7 mars 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9356d

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Emilie BEAUQUIN S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93be6

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

Christophe DECAIX M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd91900

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

C/ Jean Christophe Y...

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6700d6ce836fac7141b7e818

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

BNP PARIBAS S.A, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd87656

Appel

28 juin 2005

28 juin 2005

ROCH DISTRIBUTION C/ Christophe X... ----------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt huit juin deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd90787

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

Du mariage des parties sont nés trois enfants : - Christelle, le 26 mai 1990, - Morgane, le 4 avril 1993, - Nicolas, le 17 octobre 1994.

Source officielle

Page 3 sur 68

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Immatriculations

THAUQUE PIZZA, RAULIN, HEBERT, Alexandra, Sylviane, Andrée, Nicolas, Chistophe, Franck

SIREN 829440130GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

19/05/2017

Voir →

Radiations

HEBERT, Nicolas, Chistophe, Franck

SIREN 407714450GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

19/05/2017

Voir →

Créations

THAUQUE PIZZA, HEBERT, Nicolas, Chistophe, Franck

SIREN 407714450GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

05/02/2014

Voir →

Radiations

PARROIS, CHISTOPHE, NICOLAS, JACQUES

SIREN 433497831GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

17/02/2008

Voir →