AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- A
6811b1dbf1c2315e26d1a134
29 avril 2025
29 avril 2025
septembre 2024 Décision attaquée : n° 21/00975 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Créteil le 14 juin 2024 APPELANTS Monsieur [O] [Z] [V] Représenté par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920d7
26 février 2015
26 février 2015
Vu l'appel de M Nicolas Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a42
10 janvier 2020
10 janvier 2020
Représenté par Me Nicolas CHAIGNEAU de la SCP CHRISTOPHE PEREIRE-NICOLAS CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2019
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ff
7 février 2014
7 février 2014
Christopher X...
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877a3
11 octobre 2005
11 octobre 2005
de la radio en raison des passages de Christophe X... à des actes violents.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17db2cb67000826a627
23 avril 2024
23 avril 2024
[Z] [W] [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Nicolas CHAIGNEAU de la SELARL CPNC Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : D0230 INTIMES M.
Source officielle4ème Chambre
69ddcb74cdc6046d472a35ab
9 avril 2026
9 avril 2026
NICOLAS ASSOCIES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités au siège Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000C3XU INTIMEES Association
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd91304
24 mars 2014
24 mars 2014
Jean-Christophe Y...
Source officielle6e chambre
5fdc7578ad703a9908b8c5a4
22 novembre 2018
22 novembre 2018
******** Monsieur Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91421
10 avril 2014
10 avril 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c6f
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Représenté par Me Olivier BOHBOT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 342 INTIMÉE Madame Nicole Y...né le 09 janvier 1948 à ABBEVILLE 80100 demeurant ...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63aa826f3a04f52167c5
5 avril 2023
5 avril 2023
Le 05 avril 2023 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [A] [R] [O] né le [Date naissance 5] 1961 à CAUDERAN (33200) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf3d
7 octobre 2008
7 octobre 2008
G. 08 / 00388 ----------------------- Christophe Claude X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d173
2 décembre 2008
2 décembre 2008
Christophe X... a relevé appel de cette décision le 7 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6ebd3db21cbdd9356d
21 septembre 2016
21 septembre 2016
C/ Monsieur Christophe Y... Madame Valérie Z... épouse Y... Expéditions le : 21 SEPTEMBRE 2016 Me Emilie BEAUQUIN S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93be6
19 mai 2017
19 mai 2017
Christophe DECAIX M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91900
3 juillet 2014
3 juillet 2014
C/ Jean Christophe Y...
Source officielleChambre 3-3
6700d6ce836fac7141b7e818
4 octobre 2024
4 octobre 2024
BNP PARIBAS S.A, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentant : Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87656
28 juin 2005
28 juin 2005
ROCH DISTRIBUTION C/ Christophe X... ----------------------- ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale Prononcé à l'audience publique du vingt huit juin deux mille cinq par Nicole ROGER, Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90787
17 juin 2013
17 juin 2013
Du mariage des parties sont nés trois enfants : - Christelle, le 26 mai 1990, - Morgane, le 4 avril 1993, - Nicolas, le 17 octobre 1994.
Source officiellePage 3 sur 68
THAUQUE PIZZA, RAULIN, HEBERT, Alexandra, Sylviane, Andrée, Nicolas, Chistophe, Franck
19/05/2017
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HEBERT, Nicolas, Chistophe, Franck
19/05/2017
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THAUQUE PIZZA, HEBERT, Nicolas, Chistophe, Franck
05/02/2014
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PARROIS, CHISTOPHE, NICOLAS, JACQUES
17/02/2008
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