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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87266
25 juin 2004
25 juin 2004
cette qualité audit siège représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU, avouésplaidant par Me ANTOINE, avocat au barreau de VERSAILLES [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMES 1/ Monsieur Christian
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163f371700ef6338d4113b4
22 octobre 2009
22 octobre 2009
BARBEROT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a73e
17 janvier 2008
17 janvier 2008
MOREL, avoué à la Cour assisté par Me E..., avocat au barreau de Paris Madame Jeanne Y... épouse C... ... 84120 PERTUIS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed02
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller, assistées pendant les débats de Christine
Source officielleCour d'Appel
Françoise X... épouse OURYc/Jacqueline Y
6253c982bd3db21cbdd8884c
20 septembre 2006
20 septembre 2006
délibéré à l'audience du 19 septembre 2006 ; Au cours de ce délibéré, Monsieur Michel ANDRAULT, a rendu compte à la Cour, composée de lui-même, faisant fonction de président de chambre, de Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e16c25a97f0381f520a
14 mai 2014
14 mai 2014
représentée par Me Jacques REMOND, avocat au barreau de VERSAILLES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mars 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e16c25a97f0381f520b
14 mai 2014
14 mai 2014
représentée par Me Jacques REMOND, avocat au barreau de VERSAILLES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 mars 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d552
1 février 2011
1 février 2011
chambre du conseil, Madame Mireille VALLEIX ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice COURSOL, Président Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
été RENATO TASSINc/M. Renato X
6253cadbbd3db21cbdd8c51a
7 mai 2008
7 mai 2008
Audience publique du 27 Mars 2008 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence FLISE, Président Madame Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Christine ; a déclaré X... Bernard responsable du préjudice subi par G... Christine, partie civile ; a condamné X... Bernard à payer à G...
Source officielleChambre 2 A
64a8ff1803029105dbedc052
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 6] représentée par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, Avocat à la cour.
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TJ DE [Localité 5] 13 février 2024 RG : 22/02540 [Y] [Y] C/ SAS LAFARGEHOLCIM BETONS Copie exécutoire délivrée le 08 janvier 2026 à : Me Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67932fd89097fd849ae8ab48
23 janvier 2025
23 janvier 2025
des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61629bbceaaf44d62f53e925
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033f62ed28bf8a6aa78ca91
24 février 2017
24 février 2017
Adresse 3] Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Assistée sur l'audience par Me Philippe JOUARY de l'ASSOCIATION AMIGUES
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddac
7 décembre 2010
7 décembre 2010
NEW YORK 11050 ETATS UNIS représentés par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Christine JENDRZEJEWSKI, plaidant pour Me BAUDOIN Philippe, avocat au barreau de PARIS, toque : C373
Source officielleChambre sociale
63bfb38d5e2fbe7c90043a2f
11 janvier 2023
11 janvier 2023
BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER DAILLENCOURT, avocats au barreau de REIMS DÉBATS : A l'audience publique du 3 octobre 2022, où l'affaire a été mise en délibéré au 23 novembre 2022, Madame Christine
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60364e3731baceaf75cd1df2
13 novembre 2015
13 novembre 2015
MIRBECK, avocat au barreau de PARIS, toque : D1672 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9060c
18 avril 2013
18 avril 2013
exercice, domicilié ès qualités au siège social 31 rue du Faubourg Figuerolles 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP Yves et Yann GARRIGUE, avocats postulants au barreau de MONTPELLIER, assisté de Me Christian
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60323fb8da7b4975d6a04482
19 mars 2018
19 mars 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Mme Sylvie CASTERMANS, Conseillère Mme Christine
Source officiellePage 3 sur 8